Posté le Le 18/06/2024 à 16:51
Bonjour,
Je suis bénévole dans un établissement qui s'occupe de malades d'Alzheimer; dans ce cadre il m'arrive d'emmener se promener certains pensionnaires en dehors de l'établissement.L'une de ces personnes est tombée récemment, heureusement sans gravité.
Je voudrais savoir si ma responsabilité peut être engagée. J'ajoute que cette promenade s'est faite avec l'accord des responsables de l'établissement.
Si oui, mon assurance responsabilité civile qui va avec mon habitation me couvre-t-elle ?
Une assurance prise par l'établissement pourrait-elle couvrir les bénévoles pour ce type d'activité?
Cordialement
MB_ASL
Posté le Le 18/06/2024 à 17:43
Bonjour,
Si vous intervenez dans le cadre défini par l'établissement, c'est lui qui est responsable (sauf faute évidente de votre part, par exemple si vous attaquez la personne ou la faites traverser au feu rouge).
Si vous intervenez dans le cadre d'une association, votre association est responsable.
Votre responsabilité individuelle est couverte par votre contrat d'assurance responsabilité civile.
Il est dans tous les cas recommandé d'avoir une assurance pour couvrir le bénévole.
Si la personne que vous accompagnez est capable de discernement, votre responsabilité est limitée. Selon le stade de la maladie, la personne peut être parfaitement capable de faire attention à elle. Et si en plus son état physique lui permet de se déplacer en toute autonomie, vous n'êtes pas plus responsable de sa sécurité que vous ne le seriez d'un ami lors d'une ballade.
Evidemment, si la personne dépend de vous pour sa sécurité vous êtes plus "engagé".
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Modératrice