Mode de garde enfant

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Posté le Le 15/09/2024 à 08:25
Bonjour, suite à un déménagement de la maman de ma fille nous allons devoir modifier notre mode de garde. Ma fille (10ans) ne veut pas vivre la bas,changer d école etc..
Elle va donc rester chez moil école étant proche.
Je versé une pension normal. Actuellement nous sommes en garde alternée 50_50. Après nous serons à 1/2 et la moitié des vacances plus le mercredi avec sa maman, ce qui si mes calculs sont justes fait 63% de garde chez moi qui serai aussi sa résidence principale et 37% chez sa maman. Est ce toujours une garde alternée ou cela passe en garde principale?
Merci d avance pour vos réponses, belle journée

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Posté le Le 15/09/2024 à 08:32
Bonjour


Une garde alternée c'est 50/50.

Ce que vous décrivez est une garde élargie SI la maman n'a que des droits ( qu'elle peut utiliser ou pas)et que vous assumez tous les frais ( la mère ayant une obligation alimentaire selon ses capacités financière, en nature par prise en charge de frais ou en numéraire)

Il est important d'avoir la résidence habituelle de l'enfant puisque sa scolarité prendra votre adresse pour décider du secteur des établissements scolaires .

Posté le Le 15/09/2024 à 08:45
e paye une pension et assume tous les frais , école, sport, vêtements c est conclu devant le juge.
La maman prend sa fille pas de soucis.
Puis je demander au juge une garde exlcusive aussi appelé principale étant donné que je dépasse les 60% de présence chez moi malgré les mercredis. J ai lu qu au delà 60%ce n était plus alternée mais dite principale ou exclusive.

Posté le Le 15/09/2024 à 08:58
Résidence exclusive est un mot galvaudé puisqu'on l'utilise plus pour dire que sa résidence est exclusivement chez vous .

Le terme est résidence habituelle de l'enfant chez vous, la mère disposant de droits de visite et d’hébergement élargie .

Donc oui vous avez tout interet d'officialiser cette résidence habituelle chez vous , pour les organismes tel caf, impots mais aussi les bourses, et l'école .
Comme elle a tout interet que ses droits soient cadrés par jugement puisqu'elle ne pourra plus prendre l'enfant une semaine sur deux : concretement vous n'avez aucune obligation de lui donner l'enfant les weekends ou le mercredi, puisque le jugement ne mentionne pas celà .
Si elle s'est éloignée , il est logique qu'elle assume tous les trajets .
Enfin l'obligation alimentaire qui lui faudra assumer dépendra de ses capacités financières.
M'enfin vous, si vous assumez tous les frais de l'enfant en direct, vous ne devrez plus de pension à Madame , mise à part si on parle de pension de secours dans le cadre d'un divorce .

Posté le Le 15/09/2024 à 09:14
Elle va s éloigné à partir du 1er novembre les mercredis, week-end et vacances sont d un commun accord.
Si j ai bien compris ce que vous me dite du faite de passer en garde dite exclusive peut me faire économiser la pension alimentaire?en plus d'une réduction fiscale?et également réclamer une pension?(que je ne ferai pas!)

Posté le Le 15/09/2024 à 09:19
Nouvelle situation = les droits et devoirs de chacun changent .
Je vous conseille d'attendre que la situation de Novembre soit en place pour faire une requête au jaf .
Vous aurez une vision réelle des choses à demander car les trajets, la fatigue de l'enfant, peuvent amener aussi à se recentrer sur autre chose que l'obligation alimentaire .

Elle s'éloigne de combien de km ?

Posté le Le 15/09/2024 à 09:53
32km, après on est d accord sur on.s entend bien..pour l 8nstant

Posté le Le 15/09/2024 à 10:01
Il est certain que si vous payez tout et que vous payez en plus une pension,et avait déjà la moitié du temps l'enfant on ne peut qu'être d'accord avec le principe ( à quoi sert la pension si tous les frais sont déjà payés ???)

32 km cela fait quand même 64 km aller/retour pour prendre l'enfant et le ramener chez soi .

Un enfant de 10 ans cela va rentrer au collège avec les leçons et les devoirs qui vont avec, cela fait potentiellement une activité : est ce réaliste , est ce vraiment dans l’intérêt de l'enfant qu'il y aille le mercredi ?

Vous pourrez faire une convention parentale pour l'homologuer devant le jaf en requête conjointe pour ne plus payer de pension,pour définir officiellement que la résidence est chez vous, ses droits et à mon avis les trajets à sa charge .

Posté le Le 15/09/2024 à 11:03
Elle en faite pour etre plus exacte elle va la garder du mardi soir au jeudi matin car la route de son travaille passe pour rentré chez elle quand elle aura déménagé.
Au départ ok pour supprimer la pension, puis qq tps après mais je l ai que 4 jours de mois ds le mois, sois 48 par ans.
Mais son calcule est faut car elle compte que le mercredi pas le mardi soir..du coup si on compté le mardi soir on est peut plus ds les 63%-37%.??

Posté le Le 15/09/2024 à 11:10
De plus sa situation fiscale va changer vu qu elle va habiter chez son copain est ce que le juge va considerer que ces revenus ont augmentés?

Posté le Le 15/09/2024 à 11:42
Bonjour,
Non les revenus du copain n'entrent pas en compte.
PAr contre elle a moins de charge puisque le logement est partagé.
Ce n'est pas qu'une question de % du temps.

Et comme déjà dit : avez vous la certitude que l'enfant pourra faire ses devoirs le mercredi ?

Posté le Le 15/09/2024 à 15:49
Sot vous avez l'enfant en garde alternée soit pas .
Garde alternée , l'enfant a deux résidence 50/50 .

Après soit celui qui n'a pas la résidence a une garde classique ( 1/ + moitié des vacances = 25%) soit il l'a moins ( réduit) soit plus ( élargie)

Vous demandez des conseils basés sur le cadre légal, mais au final on dirait que quoi qu'il en soit, vous ferez ce que votre ex veut ... Donc oui qu'importe le calcul et d'après ce que vous dites aussi, qu'importe l'organisation de la vie de l'enfant .

Comme déjà dit votre fille va bientot aller au collège, aura cours Mercredi matin et des devoirs et leçons chaque soir .
Par de là, elle va faire combien d'heure de trajet pour un dvh le mercredi ?
NB : une journée = 24h si on veut chipoter .

Posté le Le 15/09/2024 à 16:07
Nous allons demander au juge que j ai la garde exlusive et la suppression de la pension alimentaire avec 1w.d/2 et la moitié des vacances et je garde a ma charge tous les frais comme c est le cas maintenant(ecole,cantine, périscolaire, vetements,sports etc)d un commun accord, pour le moment et verrons bien d ici 2ans qd elle rentra au collège.

Posté le Le 15/09/2024 à 16:18
Cela me parait bien plus cohérent .
Comprenez qu'en tant que parent gardien vous pouvez faire plus que ses droits : vous pouvez donc laisser votre fille allez chez sa mère certains mercredis si vous le souhaitez tout deux .
Mais vous ne pourrez pas faire moins que le jugement .
Ce sont des droits pour elle, c'est une obligation pour le parent gardien .

Faites une convention parentale et demandez par requête conjointe l'homologation de cette convention .

Posté le Le 15/09/2024 à 16:22
Sachez aussi que si vous vous entendez bien actuellement,( et franchement, vu ce que vous payez , vous avez fait tout pour ) les choses peuvent amener à changer quand elle sera en couple, quand il faudra qu'elle fasse les trajets ( et potentiellement amener votre enfant aux activités), quand il faudra prendre votre fille ( et que son compagnon aura prévu autre chose)

Votre fille qui peut aussi ne pas apprécier ce qui sera son beau père et/ou ses enfants .

Prenez des précautions : ne faites pas un chèque en blanc .

Comme déjà dit, j'attendrai le retour de votre fille, 1 mois après le fait d'assumer cette situation au réel : il n'y a aucune urgence si vous vous entendez si bien que celà .

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