Diffusion de mail pour convaincre un collègue

Afin de convaincre un collègue (A) d'adhérer à un projet professionnel plus tôt que celui présenté par (D), j'ai accusé un collègue(B), dans l'environnement de (D) de méthodes contestables et accusé de détournement de procédures. (A) a transmis mon mail à un collègue (C) pour conseil. (C)à transmis mon mail en vue de me nuire à (B) qui l'a transmis à son autorité (D), qui aujourd'hui porte plainte contre moi pour diffamation.
Mon mail personnel à (A) peut il servir juridiquement à (D).

Cher monsieur,



Malheureusement oui. Un mail peut toujours être transmis par un destinataire à quiconque dès lors que le destinataire en question ne l'a pas obtenu frauduleusement.

En conséquence, le mail peut tout à fait servir de preuve dès lors qu'il a été démontré que ce mail n'a pas été fabriqué de toute pièce par une personne X.



Très cordialement.

Merci pour votre réponse, mais (A) ne pourrait il être "accusé" d'abus de confiance ou de non respect d'éthique dans les relations professionnelles. Existerait-il une clause à ajouter dans un mail pour que sa retransmission ne nuise pas au primo-émetteur ? Merci de votre réponse.

Cher monsieur,




La réponse est non. L'infraction d'abus de confiance existe belle et bien mais elle ne concerne pas du tout ce type de situation. Quant au non respect de l'éthique dans les relations professionnelles, c'est une infraction qui n'existe pas.



Sur un plan pénal. Sur un plan civil, il est possible de demander des dommages et intérêts (mais l'action reste illusoire sauf exception) lorsque dans le mail, il est clairement indiqué que celui-ci doit rester personnel et ne peut être retransmis.


Très cordialement.