à l'aide attouchement sur mineur moin de 15 ans

> Pénal

Posté le Le 31/05/2022 à 17:57
convocation devant le tribunal correctionnelle de ARRAS d’avoir,  entre le 1 mars 2014 et le 2 mai 2022 en tout cas sur térritoire national etdepuis temps non couvert par la prescription,commis ou tenté de commettre une atteinte sexuelle avec violence contrainte,menace ou surprise sur la personnes alicia mineurs de moin de 14 et demi,en l’espèce en leur touchant réguliairement la poitrine sous prétexte de plaisanterie,avec cette circonstance que les faits ont été imposés à des mineurs de moins de quinze ans,fait prévus par ART.227-26 1 ART.227-25,ART227-27-2-1 1 ,C.penal. et réprimés par ART.227-26AL.1,ART.227-27-3,ART.227-29,ART227-31 C penal ART378,ART379-1 C civil.

je conteste ou nuance les dénonciations réalisées, en effets le jeux idiot que je reconnai et de lui faire dire camion et je fais le geste pouette pouette,sans appuié sur la poitrine juste en éffleurant, ma question que je vous demandesquest ce que je risque ,de plus je suis leur pére “inceste” de 47 ans .

merci de me donné votre avis .

cordialement.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 31/05/2022 à 18:07
bonjour,

devant le tribunal correctionnel, vous donnerez votre version des faits, mais selon votre message l'infraction semble établie.

il semblerait que votre victime n'ait pas pris ces attouchements pour un simple jeu idiot.

salutations

Posté le Le 31/05/2022 à 18:28
Bonjour,

Pour savoir ce que vous risquez, il suffit de lire les articles du code pénal que vous citez.

Si la qualification d’atteinte sexuelle est retenue par le tribunal, vous risquez au maximum dix ans d’emprisonnement et 150 000 € d’amende et le retrait de l’autorité parentale.

Posté le Le 31/05/2022 à 18:59
Bonjour

Vu ce que vous risquez je vous conseille d'aller voir un avocat qui fera mieux que dire " je ne vois pas où est le problème" .
Si vous pensez qu'il est plus normal de faire cela à vos enfants , parce que ce sont vos enfants, plutôt qu'à une personne majeure et inconnue dans la rue ( pour voir si cela est une blague qui fait rire, ça aide), il me semble nécessaire que vous envisagiez des soins dés maintenant , ce qui plaidera en votre faveur .
Que vous trouviez ça normal, ou drôle : pas du tout .

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis