Accident d’un bénévole dans une association ?

Bonjour,

Je suis président d’une association Loi 1901 d’aide à la personne. Tous se que l’ont fais à la maison ont le fais pour ceux qui ont besoin? Et ils donnent un don du montant qu’ils désirent car nous ne sommes pas une Sté.
Mais je vois que je suis appelé à couper du bois et autre avec les bénévoles. Je voudrais savoir si un bénévole se fait mal pendant une intervention? L’association est t’elle responsable ou c’est l’assurance habitation du bénévole qui le couvre (RC Vie privée). Je ne voudrais pas que l’association soit condamnée à payer des dommages au Benevole pour s’être blessé ou cassé quelque chose chez la personne qui a demandé une intervention?
Y a t’il un formulaire à faire signer au bénévole en cas d’accident ou dommage causé l’or dès intervention est sous sa seul responsabilité et encagera son assurance Responsabilité Civile et qu’il déclare que son assurance couvre bien lés intervention en t’en que bénévole dans une association ?
D’avance je vous en remercie…

Bonsoir
C'est plutôt à l'association de disposer de la bonne assurance.

https://www.associations.gouv.fr/la-protection-sociale-du-benevole.html

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)

Merci pour votre réponse…

Si je comprends bien il me faut assurer l’association en responsabilité civile en cas de faute .
Et un autre contrat pour assurer le bénévole si il a un accident ou si il cause des dégâts?

Comment s’appelle ces 2 contrats? Je passerais chez mon assureur mais j’espère que cela ne coûte pas trop cher, car nous sommes une petite association pas plus de 10 bénévoles pour le moment…

Merci

Bonjour,

En cas d'accident causé à ou par un bénévole la responsabilité de votre association peut en effet être engagée :
https://www.associations.gouv.fr/le-benevole-victime-d-un-dommage.html

Le coût de l'assurance va dépendre de plusieurs facteurs : nombre de personnes à couvrir, nature des activités... Passer l'aspirateur sera sans doute considéré comme moins risqué que le bucheronnage. Excluez de vos services les activités considérées comme risquées par votre assureur, ou demandez une participation qui couvre le surcout.

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Modératrice