Comment demander de prendre ce cas en circonstances atténuantes?
> Pénal
Posté le Le 10/05/2021 à 15:19
Bonjour.
Imaginez qu'un chauffeur de camion roulait à 80km sur l'autoroute. Et tout d'un coup, sur l'obscurité de nuit, s'est présenté un homme ivre au milieu de l'auto-route.
Le chauffeur n'a pas eu le temps de remarquer sa présence et percuté la victime qui s'est projetée sur 30m.
Au moment de choc, le chauffeur roulait à 88km, donc, 8Km d'excés de vitesse autorisée par la loi.
La police, après l'autopsie, et l'étude du lieu d'accident, a bien identifié la vitesse du véhicule au moment du choc, et l'homme a été mis en garde à vue pour l'enfraction de code de la route.
Alors, les enjeux de ce procès sont :
/ Si le chauffeur avait respecté la vitesse maximale, la victime n'aurait pas été morte ?
Si c'est le cas, alors, comment justifier la sanction infligée à ce chauffeur ?
1km d'excés de vitesse légale entraîne 1 point ?
Et en cas de 20 points, son permis sera retiré, et il est interdit de demander son permis pendant 10 ans et il encourt qq années de taule ?
Merci d'avance
Imaginez qu'un chauffeur de camion roulait à 80km sur l'autoroute. Et tout d'un coup, sur l'obscurité de nuit, s'est présenté un homme ivre au milieu de l'auto-route.
Le chauffeur n'a pas eu le temps de remarquer sa présence et percuté la victime qui s'est projetée sur 30m.
Au moment de choc, le chauffeur roulait à 88km, donc, 8Km d'excés de vitesse autorisée par la loi.
La police, après l'autopsie, et l'étude du lieu d'accident, a bien identifié la vitesse du véhicule au moment du choc, et l'homme a été mis en garde à vue pour l'enfraction de code de la route.
Alors, les enjeux de ce procès sont :
/ Si le chauffeur avait respecté la vitesse maximale, la victime n'aurait pas été morte ?
Si c'est le cas, alors, comment justifier la sanction infligée à ce chauffeur ?
1km d'excés de vitesse légale entraîne 1 point ?
Et en cas de 20 points, son permis sera retiré, et il est interdit de demander son permis pendant 10 ans et il encourt qq années de taule ?
Merci d'avance
Posté le Le 10/05/2021 à 15:24
Bonjour
C'est votre avocat qui doit défendre ce point de vue pour vous.
__________________________
Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)
C'est votre avocat qui doit défendre ce point de vue pour vous.
__________________________
Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)
Posté le Le 10/05/2021 à 16:06
Bonsoir 2Jules,
1. Si le chauffeur roulait tous phares éteints, c'est qu'il était fou. D'où l'asile.
2. Si le chauffeur avait ses phares allumés dans "l'obscurité de nuit", il voyait environ à 100m. Entre 80 et 88 kmh, la distance de freinage augmente environ de 15m (à revoir selon le véhicule). A 80kmh, elle est de 64m (...). Donc, le chauffeur, voyant un individu sur la chaussée au bout de ses phares avait largement le temps de s'arrêter.
3. Dans l'exemple chiffré ci-dessus, sa responsabilité liée à son excès de vitesse peut être techniquement engagée si le traverseur d'autoroute est apparu entre 64m et 79m. Mais là aussi, il y avait moyen de l'éviter. S'il a surgi sur une courte distance, le chauffeur ne pouvait rien faire.
4. Comment le chauffeur pouvait-il savoir que l'individu était ivre ?
5. Comment savoir si l'individu ne voulait pas se suicider.
Citation :
un chauffeur de camion roulait à 88kmh sur l'autoroute. Et tout d'un coup, sur l'obscurité de nuit, s'est présenté un homme ivre au milieu de l'autoroute
un chauffeur de camion roulait à 88kmh sur l'autoroute. Et tout d'un coup, sur l'obscurité de nuit, s'est présenté un homme ivre au milieu de l'autoroute
1. Si le chauffeur roulait tous phares éteints, c'est qu'il était fou. D'où l'asile.
2. Si le chauffeur avait ses phares allumés dans "l'obscurité de nuit", il voyait environ à 100m. Entre 80 et 88 kmh, la distance de freinage augmente environ de 15m (à revoir selon le véhicule). A 80kmh, elle est de 64m (...). Donc, le chauffeur, voyant un individu sur la chaussée au bout de ses phares avait largement le temps de s'arrêter.
3. Dans l'exemple chiffré ci-dessus, sa responsabilité liée à son excès de vitesse peut être techniquement engagée si le traverseur d'autoroute est apparu entre 64m et 79m. Mais là aussi, il y avait moyen de l'éviter. S'il a surgi sur une courte distance, le chauffeur ne pouvait rien faire.
4. Comment le chauffeur pouvait-il savoir que l'individu était ivre ?
5. Comment savoir si l'individu ne voulait pas se suicider.
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