Controle routier en rentrant du travail

Bonjour
En rentrant du travail j'ai eu un controle de papier par la gendarmerie (motard), je donne mon permis a l'officier qui se renseigne en passant un coup de fil et m'informe que mon permis n'est plus valide je lui dit que effectivement j'avais eu un retrait de permis et que j'avais bien passé les visite medical il y'a quelque année suite a un accident, la il me dit direct que je ment il me demande de sortir du vehicule chose que je vais et je suis un peu tremblant, le gendarme me demande pourquoi je tremble et lui explique qu'il vient de me dire que mon permis n'est plus bon et qu'il y'a de quoi trembler. Il me dit qu'il me croit pas et m'accuse de prendre de la drogue et d'etre en manque, que j'ai une tête a prendre de la cocaine ou de l'hero(ce sont ces termes exact) chose que je nie,je lui dit qu'il m'arrive de fumer de tp en tps.
Il me fait faire un test s'equilibre au bord de la route et me fait compter jusqu'a 30, test non concluant pour lui et me dit qu'il vont m'emmener a l'hopital pour faire un prelevement urinaire et sanguin pour determiné si je prend de la drogue,il m'ont fait conduire jusqu'a l'hopital alors que j'etais pour lui sous stupéfiants. Arriver a l'hopital le gendarme m'accompagne aux WC et je dois faire pipi ds un bocal chose que je n'arrive pas tellement stressé avec l'officier derriere moi avec la porte ouverte et les gens qui passe donc on passe a la prise de sang, j'ai essayé de discuter avec ce gendarme mais il n'a rien voulu savoir et commence a me traiter comme un grand délinquant me soupçonnant meme de revendre de la drogue et la je suis complètement abattu et me sent traiter vraiment comme un moins que rien.
Le medecin me fait le prélevement uniquement sanguin car le gendarme a refusé qu'il fasse celui urinaire, alors que le code de la santé stipule bien que ce soit un medecin qui doit faire le test urinaire. A l'heure actuelle j'ai une suspension de 2 mois avec visite medical car il ont trouver des traces ds le sang, je ne sais pas du tout ce qui m'arrive je n'etais pas en exces de vitesse et mon comportement n'avait d'anormal je rentrait juste du boulot apres 8h consecutif, actuellement J'habite a 40 km de mon travailet je n'est aucun autre moyen pour aller travailler, et dans le cadre de mon travail je dois effectuer des livraisons ce qui me vaut beaucoup de problèmes de la part de mon employeur.
j'aimerai avoir des conseil car je ne sais vraiment pas quoi faire.

merci d'avance

Sincères Salutatio

Cher monsieur,



Le contrôle doit donc reposer sur des éléments qui laisseraient supposer que vous avez bien fais usage de stupéfiants.

Je vous crois parfaitement quand vous dites qu'il n'existait aucun élément permettant de prouver l'usage de drogue lors de l'arrestation, mais d'une part, vous dites que vous lui avez vous même avouer consommer des stupéfiants de temps en temps, et d'autre part, à partir du moment où le contrôle s'est révélé positif, le gendarme n'aura pas de mal à expliquer les éléments qui l'ont poussé à demander un tel contrôle.


S'agissant du fait que le gendarme a essayé de vous contrôler lui même lors du test urinaire, ce point n'est pas invocable dans la mesure où c'est finalement le médecin qui a procédé au test par prise de sang.


Bref, je ne vois aucune nullité de procédure dans votre histoire susceptible d'entrainer la nullité de la suspension du permis de conduire.



Très cordialement.

Merci de votre reponse

mais qu'en es t'il du fait qu'il m'a laissé conduire jusqu'a l'hopital puisque j'etais censer avoir consommé des stupéfiants et que dans ce cas la je representai un danger sur la route pour moi et les autres

de plus l'article R 235-3 precise que :

Les épreuves de dépistage prévues par l'article L. 235-2 sont effectuées par un médecin, un biologiste, ou un étudiant en médecine autorisé à exercer à titre de remplaçant, dans les conditions fixées à l'article L. 4131-2 du code de la santé publique , requis à cet effet par un officier ou agent de police judiciaire qui leur fournit les matériels nécessaires au dépistage lorsqu'il s'agit d'un recueil urinaire. Ces épreuves sont effectuées par un officier ou agent de police judiciaire lorsqu'il s'agit d'un recueil salivaire.


de plus le controle n'a reposé sur aucun elément, le gendarme a été clair en me disant uniquement que j'avais une tete de drogué et que si je tremblais c que j'etais en manque.

merci d'avance

sincères salutations

Cher monsieur,



C'est courant mais cela ne constitue pas un vice de procédure faute pour vous de démontrer un grief vous ayant causé un préjudice.




Je sais bien, mais c'est bien le médecin qui a fait le contrôle sanguin et la loi prévoit expressément que le gendarme doit assister le médecin.



Sur ce point, je vous rejoins mais comme je vous le disais: Primo, c'est très dur à prouver. Deuxio, vous avez avoué avoir consommé plus ou moins récemment du cannabis.

Très cordialement.