Diffamation et lettre injurieuse à l'égard du bureau

> Pénal > Délits

Posté le Le 12/05/2012 à 03:26
J'étais en 2008 secrétaire d'une Association régulièrement élue par le COnseil d'Administration. La Vice Présidente de cette Association n'a plus donné signe de vie depuis Mars 2008 et a quitté son domicile, sans informer le bureau de sa nouvelle adresse. Il n'a pas été possible de lui faire suivre les convocations aux conseils d'administration ainsi qu'à l'Assemblée Générale de janvier 2009. Elle n'a pas renouvelé son adhésion à l'association à la date habituelle d'Octobre 2008 (reprise de cours)

Elle a adressé à certains Membres de l'Association une lettre injurieuse à l'égard du bureau, mettant en doute la légalité de notre fonctionnement.... De plus elle a adressé à des élus de haut niveau du département (je suis également vice présidente d'une Communauté de Communes)
un courrier mettant en doute mon intégrité et mon honneur.

Quel recours dois-je entreprendre, en sachant que le nouveau bureau et Conseil d'Administration, régulièrement élus avec quorum en Janvier 2009 sont prêts à témoigner de ma bonne foi...

merci de vos conseils

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 12/05/2012 à 03:26
Bonjour Madame,

Au vue des faits que vous me décrivez vous pouvez déposer plainte pour diffamation auprès des services de police.

Cordialement

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis