Plainte pour abus de confiance

Bonsoir

J'ai été convoqué à la gendarmerie pour être entendu pour une plainte déposée à mon encontre pour abus de confiance.Les faits:
En 2006 j'achète sur ebay une gouache signée dont l'auteur n'est pas préçisé dans l'annonce pour 150€ .Dès sa réception ce tableau ne plait pas à ma femme mais je le fait encadrer pour 70€ et décide de le conserver quand m^me.Entre temps je pense avoir trouvé l'auteur de cette signature dont des exemples figurent sur un site de vente/achat de tableaux et donnant des résultats de vente ARTPRICE;j'en ai déduit que cette signature est celle deA.HAMBOURG.
Ne plaisant pas à ma femme je décide de le mettre en vente sur ce site principalement dédié aux professionnels pour un prix de 800€;.Mais il ne se vend pas après plusieures parutions.
Aussi deux ans après je décide le mettre sur ebay aux enchères à 1€ en indiquant que ce tableau était signé A.HAMBOURG mais en ne renseignant pas la case concernant l'authenticité puisque je n'ai pas de certificat ni ne suis pas un professionnel pour affirmer qe cette gouache a bien été réalisée et signée par A.HAMBOURG;
Il est vendu pour 257€.On me rêgle par le systeme PAYPAL et j'expédie le tableau. Dix jours après je reçois un message de l'acquéreur qui ne m'avait jamais contacté durant les 10 jours de mise en vente m'annonçant que ç'était un faux et qu'il allait le faire voir à Mme HAMBOURG pour confirmation.D'emblée il m'a demandé le remboursement à quoi j'ai répondu dans un premeier tempsque je pouvais comprendre sa déception mais que moi je ne savais pas qu'il était faux et que je lui proposais un dédommagement de 100€ tout de m^me.Ce qu'il refusa.Je lui ai à ce moment dit de déposer une réclamation à PAYPAL pour objet non conforme à sa description.Ce qu'il fit.Ca a fait l'objet de nombreux messages .Entre temps je recois de sa part un courrier avec un certificat de non conformité du tableau signé par Mme HAMBOURG puis une lettre de son avocat qui me demande de le rembourser à qui je réponds attendons le verdict de PAYPAL avant de donner une suite à cette affaire.PAYPAL tranche et dit que sa demande n'est pas recevable.Je recois un second courrier de l'avocat qui me demande l'origine du tableau et me redemande de rembourser ce que je fait le jour même fin juillet puisque j'ai la preuve que ç'est un faux et que PAYPAL ne prend rien à sa charge.Début aout l'acheteur pose plainte alors que son avocat à ma réponse avec le remboursement.Je suis de bonne foi
Que pensez vous de cette affaire?

Bonjour monsieur,

Sur la plan civil (annulation du contrat), l'affaire était très discutable. En effet, le caractère aléatoire relative à l'authenticité du tableau doit en principe faire l'objet d'une acceptation expresse par les deux parties.

Or, le système de vente en ligne faisant, il est possible, en tout cas on peut le soutenir, que l'acquéreur ait valablement cru avoir affaire à un tableau authentique et qu'à aucun moment, il n'avait conscience que cela pouvait être un tableau non authentique.

Bref, de toute façon le problème est résolu puisque vous avez indemnisé l'acquéreur en recevant favorablement sa réclamation.

Sur le plan pénal, je ne vois absolument pas où se situe l'infraction pénale. Dans votre intitulé du sujet, vous avez marqué abus de confiance. L'abus de confiance est bien une infraction pénale mais cette qualification ne correspond pas du tout à votre histoire. En effet, l'abus de confiance suppose qu'une personne détourne un bien qui lui a été remis à titre précaire. Or, en l'espèce, s'agissant d'un contrat de vente, l'abus de confiance n'est pas applicable (puisque la remise opérée dans une vente n'est pas précaire et bien définitive).

Il serait donc intéressant de connaitre exactement le contenu de la plainte déposée par l'acquéreur et si cette plainte fait effectivement l'objet d'une enquête par la police.

Cela dit, à mon sens, il n'y a vraiment pas de quoi vous inquiéter. En effet, le délit de faux suppose une altération frauduleuse de la vérité ce qui n'est évidemment pas le cas si vous avez indiqué dès le départ des éléments laissant à penser que le tableau n'avait pas été authentifié.

En synthèse, il serait intéressant de connaitre le fondement exact de la plainte et les arguments justifiant cette qualification.


Bien cordialement,

je reste à votre entière disposition.

Bonjour et merçi d'avoir répondu si vite.

Oui il faudrait qu je recontacte le gendarme qui m'a auditionné afin de bien connaître le contenu de la plainte.
Depuis je me suis souvent demandé pourquoi cette personne a fait si rapidement appel à un avocat.
Je pense avoir découvert pourquoi l'acquéreur fait partie en tant que secrétaire général de l'association des amis d'A.HAMBOURG qui a pour but de défendre et d'honorer l'oeuvre de cet artiste.(ai vu çà sur le site)et ça doit être l'avocat de cette association je pense..
Je me souviens aussi qu'il a été dit dans tous les messages échangés avec PAYPAL que MmE HABOURG avait vu que cette oeuvre était en vente sur ARTPRICE .
Ce à quoi j'ai répondu qu'elle aurait dû à ce moment attiré mon attention sur l'éventualité d'un faux j'aurais retiré ce tableau immédiatement de la vente.
Ce n'est ^pas l'association qui a porté plainte mais bien l'acquéreur en son nom donc l'ayant droit MmE HAMBOURG l'ayant droit n'est pas concernée par cette affaire bien qu'elle ait rédigé un courrier attestant le faux et a gardé l'oeuvre alors que j'ai demandé de la détriuire dans mon courrier avec le remboursement.
Dommage que Ll'acquéreur ait repris la main si vite car l'affaire était entre les mains de l'avocat qui au moment où il déposait sa plainte ce dernier avait mon courrier avec le chèque qu'il a du lui remettre fin aout quand cet avocat est rentré de vacances.
Jamais à un seul instant je me suis imaginé que ça pouvait être un faux car je ne l'aurais pas proposé initialement sur ARTPRICE site pour professionnels et amateurs d'art avertis.

Voiçi donc quelques éléments supplémentaires qui vous guideront peut être vers d'autres idées réflexions....

Bon week end

Bonjour,



C'est l'élément clé de votre dossier dans la mesure où je pense que l'acquéreur a déposé plainte pour faux. Il faut démontrer comme vous me l'avez fait, que vous n'aviez nullement l'intention de "frauder" et qu'à aucun moment vous n'avez été animé par une intention pénalement répréhensible.

Qu'ont dit les gendarmes après vous avoir reçu? Ils veulent poursuivre l'affaire en justice? Ils veulent laisser tomber?


Bien cordialement.

Ils ne m'ont rien dit sur la suite si ce n'est qu'ils allaient se mettre en relation avec le plaignant car il n'avait pas signalé au moment du dépot de plainte aout 2008 que je l'avais remboursé ce que j'ai mis dans ma déposition.


Bon week end

Bonjour,

Dans ce cas, soyez patient. Il est probable que la gendarmerie ne donne pas suite. Le cas échéant, revenez me voir.

Bien cordialement.