CRPC : dialogue avec le juge - comment ?

Bonjour et merci pour l'acceptation sur ce forum.

Je serai jugé en CRPC pour des violences sur ascendant dans quelques mois. Je souhaite me renseigner sur le déroulement de l'audience devant le juge, où la peine sera négociée.

1) Ai-je bien compris que cette discussion avec le juge se déroulera entre l'avocat et le juge ? Dois-je m'attendre à ce qu'on me pose des questions directement ?

2) De quelle nature peuvent être les questions que l'on pourrait me poser ? Sur les sites il est souvent écrit que la peine est déterminée en fonction, entre autres, de la personnalité de l'accusé. Mais comment les détails de cette personnalité sont-ils évalués ?

Bonjour et bienvenue

Oui à votre question N1
Pour le reste, nous ne sommes pas juges.
Bonne suite

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)

Bonjour, voici la réponse que fait ChatGPT à votre question. Je fait une utilisation intensive de ChatGPT dans mes activités publiques et privées. Ses réponses sont parfois imprécises, parfois erronées mais rarement, et toujours source d'inspiration à condition qu'on les lise avec un esprit critique.

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La procédure de Comparution sur Reconnaissance Préalable de Culpabilité (CRPC) est une procédure spécifique dans laquelle le prévenu reconnaît les faits qui lui sont reprochés et accepte une peine proposée par le procureur. Voici les réponses à vos questions :

1) Interaction avec le juge et rôle de votre avocat
Lors de l'audience devant le juge de la CRPC, le déroulement se fait comme suit :

Votre avocat joue un rôle essentiel : il sera chargé de défendre vos intérêts et de discuter de la peine proposée par le procureur. Il est l'interlocuteur principal du juge concernant la négociation.

Votre présence et participation : bien que la discussion principale se fasse entre le procureur, le juge et votre avocat, vous serez également entendu. Le juge peut vous poser des questions directement, notamment pour s'assurer que vous comprenez la peine proposée et que vous l'acceptez en pleine connaissance de cause.

Si vous acceptez la peine, le juge l’homologue, sauf s’il estime qu’elle est inadaptée. Si vous refusez, l’affaire sera renvoyée devant le tribunal correctionnel pour un procès classique.

2) Questions sur la personnalité et leur nature
Le juge peut effectivement chercher à mieux comprendre votre personnalité, vos motivations, et les circonstances entourant l’infraction. Cela se fait souvent à travers des questions directes ou des éléments du dossier. Voici quelques exemples de thématiques abordées :

Votre situation personnelle et sociale :

Vos antécédents judiciaires (si existants).
Vos conditions de vie : emploi, logement, stabilité financière, etc.
Vos relations familiales ou affectives.
Votre perception des faits :

Reconnaissez-vous pleinement les faits reprochés ?
Quelles sont vos réflexions ou regrets concernant ces faits ?
Vos actions depuis les faits :

Avez-vous pris des mesures pour réparer le préjudice ou améliorer votre comportement (suivi psychologique, démarches de médiation avec la victime, etc.) ?
Comment vous engagez-vous à éviter que cela se reproduise ?
Comment est évaluée votre personnalité ?
À partir du dossier :

Les éléments recueillis lors de l’enquête ou de l’instruction (témoignages, rapports).
Éventuellement un rapport de personnalité ou d’enquête sociale si cela a été réalisé.
Par vos réponses : Le juge appréciera votre sincérité et votre capacité à reconnaître vos torts.

Par le comportement observé à l’audience : Une attitude respectueuse, posée et collaborative joue en votre faveur.

Quelques conseils :
Préparez-vous à répondre avec clarté et sincérité. Votre avocat pourra vous guider en amont pour anticiper les questions.
Montrez que vous avez réfléchi aux conséquences de vos actes et que vous êtes prêt à évoluer positivement.
Si ce n’est pas déjà fait, envisagez un suivi psychologique ou une démarche pour montrer votre volonté de changer.