Menace avec arme suite à un différent avec un voisin

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Posté le Le 22/02/2016 à 05:25
Bonjour,
suite à un différent avec un voisin. Je me suis rendu chez ce dernier avec une barre de fer. Il y a eu un accrochage assez ferme mais sans coups portés. Ce dernier est allé porter plainte pour menace avec arme. Je n'ai en aucun cas utiliser la barre de fer, elle servait d'intimidation. D’ailleurs avant l’accrochage, je l’ai d’ailleurs jetée au sol.
J'ai eu une condamnation il y a 16 mois pour violences volontaires ayant entrainé un ITT<7 jours dans une autre affaire. J'avais eu une amende dont une partie avec sursis.
J'aurais aimé savoir quelles sont les peines encourues, au-delà de la peine légale, les peines qui sont habituellement appliquées pour mon cas.
En effet cela dépendra de beaucoup de choses mais quelles sont selon vous la peine que je devrais avoir? Une peine de prison est-elle probable ? Etant chasseur j’ai un permis de port d’armes, me sera-t-il suspendu ? Quelle sera la poursuite de la procédure?
Je vous remercie par avance

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Posté le Le 22/02/2016 à 05:25
Bonjour Monsieur


Citation :
Je n'ai en aucun cas utiliser la barre de fer, elle servait d'intimidation. D’ailleurs avant l’accrochage, je l’ai d’ailleurs jetée au sol.

Malheureusement d'un point de vue pénal dans le cadre de votre affaire, la barre de fer est considérée comme une arme par destination.

Avant tout chose: est ce que la police a donné suite à la plainte de votre voisin?
Ensuite votre voisin n'a pas d'ITT dans le cas présent, de ce fait il est plus que probable que votre sursis soit révoqué et que vous soyez condamné à la peine d'amende prévue en cas de violences volontaires n'ayant entrainé aucune ITT c'est à dire 750 euros.

Parmi les peins complémentaires pouvant être prononcées figurent celle du retrait du permis de chasser, avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.
Je ne peux affirmer que le juge prononcera cette peine mais cela est probable.


Cordialement

Posté le Le 22/02/2016 à 05:25
Bonjour,
je vous remercie pour votre réponse rapide. Oui j'ai reçu une convocation dans ma boite aux lettres.
Avant de m'y rendre j'aimerais me préparer. Dans mon idée le problème était vraiment la barre de fer. Finalement si la "probabilité" soit que je risque d'être condamné pour violences volontaires n'ayant pas entrainé d'ITT et une amende, pour moi cela est bien moins inquiétant.
Je croyais du fait de la précédente condamnation avoir une probabilité d'avoir de la prison, cela me rassure.
Me confirmez-vous que normalement je ne serais pas condamné pour violences avec arme ou du moins que la condamnation pour violences avec armes devrait entrainé une condamnation pour violences sans ITT et en toute probabilité une peine d'amende.

Je vous remercie pour votre aide

Salutations distinguées

Posté le Le 22/02/2016 à 05:25
Bonjour Monsieur

Pardonnez moi je me suis mal exprimée.
Plusieurs hypothèses sont à envisager.
Si la circonstance aggravante de l'arme n'est pas retenue et si la personne n'a pas d'ITT dans ce cas l'infraction est contraventionnelle.
Si la circonstance aggravante de l'arme est retenue même en cas d'absence d'ITT ou d'IIT inférieur ou égale à 8 jours, l'infraction devient délictuelle est les peines encourues sont trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende (art. 222-13 du code pénal).
Si l'ITT est de plus de 8 jours avec circonstance aggravante de l'arme, il s'agit d'un autre cas de figure et si la circonstance aggravante n'est pas retenue mais que l'ITT est inférieure ou égale à 8 jours ou supérieure à 8 jours, il s'agit encore d'autres hypothèses.

Si l'on part du principe qu'il n'y a pas d'ITT ou du moins inférieure à 8 jours et que la circonstance aggravante est retenue, je pense que votre sursis va être révoquée et que seule une peine d'amende sera prononcée.
Cependant je ne peux pas préjuger de la décision du juge vous comprenez bien mais étant donné que vous avez juste menacé la personne, cela me parait probable.

Maintenant comment vous préparez à l'audition: essaye de rester le plus calme possible et de regretter votre geste.

Bien cordialement

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