Recidive d'alcoolémie après réunion de famille

Bonjour,
En novembre 2008 j'ai été controlé a 0,30 mg air suite a une réunion de famille,donc - 6 points, en aout 2009 j'ai été controlé a 0,33 mg air pour les meme raison, j'ai réglé immediatement mon amende, la gendarmerie qui m'a arreter m'a dit que j'avais le temps de faire un stage, je me suis inscrit le soir meme le stage est le 04/09/2009.
Est ce que cela rentre dans la recidive et est ce que le stage ne sera pas trop tard.
Par avace Merci Salutations

Cher monsieur,



Avez vous déjà été condamné par le tribunal correction pour l'infraction commise en Novembre 2008? Si oui, quand le jugement a t'il été pris?

Pour la deuxième infraction, avez vous reçu une convocation devant le tribunal?


Très cordialement.

Je n'est pas été condamné par le tribunal correction pour l'infraction commise en Novembre 2008.

Pour la deuxième infraction, je n'ai pas reçu une convocation devant le tribunal.(cela c'est passer le 30/08/2009)

Cher monsieur,


Dans ce cas, il n'y a pas récidive. Vous n'avez donc aucun soucis à vous faire de ce côté.

Quant au stage, vous avez eu raison. Les Centre de traitement des permis de conduire connait un gros retard dans le traitement des informations et les points ne sont pas retirés tant qu'il n'y a pas eu de jugement au pénal.

En conséquence, je pense même qu'il est trop tôt pour faire le stage! En effet, les points n'ont pas été retirés de votre permis lors de la première infraction puisqu'il n'y a pas eu de jugement. Idem pour la deuxième infraction. Vous avez donc encore probablement vos 12 points.

Le cas échéant, le stage ne vous servirait à rien.


Vous devez absolument demander le solde de vos points sur le permis de conduire.


Très cordialement.

Cher monsieur,
Je vous remercie déjà pour ces réponses.
Je n'est pas été convoqué par le tribunal pour l'infraction commise en Novembre 2008, mais l'on m'a retiré 6 points, j'ai consulté mon solde de points.

Par rapport au réglement immediat de mon amende, la gendarmerie qui m'a arreter m'a dit que j'avais le temps de faire un stage, est ce que le règlement immédiat change quelque chose a la procedure de suppression de points.
Par avance encore Merci
Salutations sincères

Cher monsieur,



Je comprends pas.

Tout d'abord, vous me dites que vous n'avez jamais été condamné et maintenant vous faites référence à une amende.

Qui dit amende, dit condamnation.


Vous avez un taux d'alcoolémie délictuel (à mois que l'on ne soit pas compris), en conséquence, seul un jugement ou une composition pénale peuvent aboutir à votre condamnation.

En effet, dans le cadre d'un délit, il n'y a pas d'amende forfaitaire comme c'est le cas pour les contraventions.


IL y a donc une incompréhension quelque part:

-Soit vous avez bien fait l'objet d'une décision judiciaire et vous ne l'avais pas souligné.

-Soit vous aviez un taux contraventionnel c'est à dire que vous aviez un taux de 0.30 Mg/l dans le sang et non dans l'air expiré.



Très cordialement.

Je me répète excusez moi.

En novembre 2008 j'ai été controlé a 0,30 mg air expiré suite a une réunion de famille, emmenner au commissariat et, une contravention de 90 Euros puis un mois environ plus tard je reçoi une 48M - 6 points, en aout 2009 j'ai été controlé a 0,33 mg air expiré pour les meme raison emmené a la gendarmerie et la j'ai réglé immediatement la contravention de 90 Euros qu'il me demandait, le gendarme qui m'a arreter m'a dit que j'avais le temps de faire un stage, je me suis inscrit le soir meme,le stage est le 04/09/2009, aurai-je le temp de faire ce stage sachant que mon compte points est de 6 et que le deuxième controle va m'en couter autant.
Il est vrai que je n'ai pas parlé de contravention au premier controle, je ne connai rien dans ce domaine et je m'en excuse.

Par rapport au réglement immediat de ma contravention de 90 Euros au dernier controle, est ce que le règlement immédiat change quelque chose a la procédure de suppression de points.
Par avance Merci
Salutations sincères

Cher monsieur,



Merci, je comprends beaucoup mieux.


Comme je vous l'ai dit, le service des points a un certains retards. Il faut généralement plusieurs mois (entre 6 et 12) pour que le retrait devienne effectif.

A priori, aucun soucis pour vous. Cela m'étonnerait beaucoup que le retrait intervienne dans les prochains jours.




Non, cela ne change rien. Cela vous aurait fait gagner du temps de la payer plus tard mais de toute façon, le retrait ne se fera que très certainement après votre stage.

Ce serait vraiment pas de bol que le retrait se produise avant. J'aurai jamais assisté à un retrait de point aussi rapide de toute ma carrière !


Très cordialement.

Merci encore,

J'espère que le retrait de points ne se fera pas dans les cinq jours, quand vous me dite que vous n'avez jamais vu ça, cela me tranquillise, mais, mais...
Sincères Salutations

Cher monsieur,



Je laisse la discussion ouverte jusqu'au 4 septembre! Revenez me voir histoire de savoir ce qu'il est advenu.

Bonne soirée!

Très cordialement.

Cher monsieur,

Bonjour,

Voila mon stage est terminé et mon solde de points a l'heure qu'il est de six. Et d'après les animatrices du stage est passé a dix dès la fin du stage attestation fesant foi.

Merci encore pour votre aide.

Veuillez agréer, Monsieur, mes sincères salutations

Cher monsieur,


C'est super! Je suis ravie pour vous. En espérant que ce soit votre dernière mésaventure..


Très cordialement.