Avis sur le droit d'auteur

Bonjour, je viens pour solliciter votre avis juridique concernant un sujet lié à la propriété intellectuelle. Je suis dans l'impression 3D et j'achète des fichiers qui s'inspirent de la pop culture auprès d'un site web. J'ai acheté ces fichiers avec une licence commerciale qui, selon le site et le vendeur, m'autorise à revendre les impressions.

Cependant, je suis préoccupé par la possibilité de violations de droits d'auteur ou d'autres formes de propriété intellectuelle en revendant ces impressions 3D. Je souhaite obtenir un avis juridique pour comprendre clairement mes droits et obligations dans cette situation.

Je dispose de la licence que j'ai obtenue lors de l'achat des fichiers, ainsi que des termes et conditions d'utilisation fournis par le site et le vendeur. Je peux vous les transmettre pour votre examen.

J'aimerais savoir si la revente d'impressions 3D basées sur ces fichiers pourrait potentiellement violer les droits d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle des ayants droit des œuvres dont s'inspirent ces fichiers. De plus, je souhaite comprendre si je peux me retourner contre le site web ou le vendeur en cas de litige lié à la licence et aux informations qui m'ont été fournies.

Je suis prêt à payer pour une consultation juridique afin d'obtenir des conseils précis sur mes droits et obligations dans cette situation. Malheureusement, mes ressources financières sont limitées. Cependant, je suis prêt à investir dans une consultation afin de bénéficier de vos connaissances et de votre expertise en matière de propriété intellectuelle.

Si vous êtes spécialisé(e) dans le domaine de la propriété intellectuelle ou si vous connaissez un(e) collègue compétent(e) qui pourrait m'aider, je serais reconnaissant de bien vouloir me fournir des informations sur la procédure à suivre pour obtenir une consultation et sur les frais associés.

En vous remerciant d'avance

Bonjour,

Ces fichiers pourraient "potentiellement" porter atteinte à la propriété intellectuelle d'autrui. Mais si vous n'avez pas de raisons de penser que c'est le cas, vous pouvez faire confiance à vos contrats. Disons que si la plateforme semble sérieuse, vérifie un minimum que ses utilisateurs vendent des œuvres leur appartenant, vous pouvez utiliser ses services.

De même que lorsque vous achetez un objet vous ne vous demandez pas systématiquement si le vendeur n'est pas un receleur, vous n'avez pas à soupçonner vos fournisseurs de licence de faire de la contrefaçon. La bonne foi est présumée.

Ce qui est important est de bien respecter les termes du contrat (licence), en toute bonne foi.

Et bien sûr, si un site a la réputation de ne pas respecter la propriété intellectuelle des tiers, il faut faire preuve de plus de vigilance.

Si vous vous faites abuser, vous aurez un recours contre les "escrocs".

__________________________
Modératrice

Merci pour votre réponse.

En effet, je respecte scrupuleusement les conditions de la licence ainsi que toutes les obligations liées à l'e-commerce et à la vente sur salon.
Les sites auprès desquels je me procure les fichiers sont parmi les plus importants du marché et sont réputés pour leur fiabilité.

Les deux dernières conventions geek de ma région ont vu des descentes "ciblées" de la part des douanes sur des stands de créateurs (notamment des illustrateurs de fan-art). Cela m'inquiète un peu et me dégoûte, car aucun contrôle n'est exercé sur les revendeurs de contrefaçons chinoises.

En tout cas, votre réponse me rassure énormément. Je pourrais en quelque sorte assurer mes arrières avec cette chaîne de responsabilité. Encore merci.