DIFFAMATION ET COMMUNAUTE D'INTERET

Bonjour,

Des injures multiples proférées en ligne sur un réseau social dans un groupe comportant peu de membres, MAIS dont ils ne partagent pas d’intérêts communs avec la victime des propos tenus peuvent-elles être, de ce chef, assimilées à des injures publiques et non privées ?

Le caractère privé est acquis s'il y a peu de membres dans le groupe ET qu'il existe une communauté d'intérêt entre eux d'une part, et sans évoquer la victime qui, elle, n'est pas membre dudit groupe.

La jurisprudence admet le caractère d'injures comme délit et donc punissable même devant un nombre très réduit de personnes.

Merci aux pénalistes, ici pour le droit de la presse.

Cordialement

Bonjour
Une lecture pour commencer.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32079.

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles de faire en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans joute verbale ni concours de réponses compulsives (-_-)

Merci pour ce lien. Je l'avais lu, comme bien d'autres, et j'ai parfaitement compris la notion d’injures publiques ou privées, c'est cette notion de "communauté d'intérêt", que les juges prennent en compte qui me pose souci

Pour le reformuler : sur un groupe d'un réseau social en ligne comportant peu de membres ET n'ayant pas entre eux et surtout ni avec la victime de communauté d'intérêt les injures sont elles privées ou publiques ?

La cour de cassation ne précise rien sur le nombre de membres ni ne définie précisément les composantes de la "communauté d'intérêt" pour en déduire le caractère public ou privé de tels groupes en ligne en matière d'injures. (Au pire ça relève alors du tribunal de police et non du tribunal correctionnel)