Un jugement peut t'il être revue
> Pénal
Posté le Le 31/07/2022 à 12:11
Bonjour, je suis là car je me demande si après un jugement, une enquête évolue faisant apparaitre des délits similaires avec des circonstances aggravantes mais la nature des fait restant la même que ceux précédemment jugé, est ce que le jugement serai revu?
étant donné que j'ai peur de ne pas réussir à être compréhensible j'ai comme exemple:
Imaginons quelqu'un que l'on condamnerai pour plusieurs cambriolage, il purge une peine de prison et l'on découvre par la suite qu'il a aussi participé à des cambriolage de façon violente et en réunion, le jugement précédent serai t'il revue? verrai t'il une nouvelle peine à son encontre?
 
Posté le Le 31/07/2022 à 13:08
Bonjour,
Non il ne peut être jugé 2 fois, Mais un nouveau procès peut être ouvert pour les faits non jugés.
__________________________
Auxiliaire de justice en retraite.
Posté le Le 31/07/2022 à 23:05
merci pour votre réponse néanmoins je m'interroge, quelle serai les conditions pour que ce nouveau procès voit le jour?
Si le seul élément que cela apporte est la constatation d'une récidive sur une certaine période de délits identique en terme de nature et circonstance à celui jugé précédemment, le non cumul des peines s'applique t'il?
PAGE : [ 1 ]