Association sportive de foot

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Posté le Le 05/05/2022 à 11:49
Bonjour,
Actuellement vice président d'un association sportive, avec des status et un mandat de 2 ans.
Actuellement en fin de 1er mandat, et les choses se passent mal.
Actuellement le président, prend toutes les décisions, gère tout à sa manière.
Je ne suis au courant d'aucune décision, je ne sais pas les comptes de l’association.
Bien qu'il soit président, il n'a pas tout les droits.
Que dois je faire, quels sont mes droits, mes recours.
Merci d'avance

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Posté le Le 05/05/2022 à 12:06
Hello !

Seat, pour le savoir il faut que vous lisiez (et nous rapporter exactement) le rôle(s) qui vous est attribué par les statuts de votre association et/ou son règlement intérieur...

A+

Posté le Le 05/05/2022 à 12:22
Bonjour,
Voila un extrait

CONSEIL

Le conseil comprend 5 membres, pris parmi les membres adhérents. La durée des fonctions des membres du conseil est égale à 2 ans. Les membres du conseil sortants sont rééligibles immédiatement.

En cas de réduction des membres du conseil en-dessous du minimum fixé ci-dessus, le conseil peut pourvoir au remplacement des membres manquants en procédant à une ou plusieurs nominations à titre provisoire.

Ces coopérations sont soumises à la ratification de la prochaine Assemblée Générale Ordinaire.

Le mandat de membre du conseil prend fin par la démission ou la perte de la qualité de membre de l’association.

Le conseil élit à la majorité parmi ses membres :

- un Président
- un Vice-président
- une Secrétaire Principale
- une Secrétaire Adjointe
- un Trésorier
RÉUNIONS ET DÉLIBÉRATIONS

Le conseil se réunit sur convocation de son Président, au moins une fois par an ou sur demande des 2/3 des membres du conseil.

Les convocations sont adressées 15 jours avant la réunion par lettre simple. Elles mentionnent l’ordre du jour arrêté.

Le conseil se réunit au siège de l’association. Le conseil peut délibérer quel que soit le nombre de présents.

Un membre adhérent du conseil ne disposer que d’un seul pouvoir.

Les délibérations sont prises à la majorité simple (à l’exception des admissions et des radiations) des membres présents et représentés.


POUVOIRS DU CONSEIL

Le conseil est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l’association, dans la limite de son objet, et sous reserve de pouvoirs de l’assemblée générale.

Il assure la gestion courante. h arrête le budget et les comptes annuels, et définit les principales orientations de l’association.


ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

Les assemblées générales comprennent les membres adhérents de l’association à jour du paiement de leurs cotisations à la date de la réunion.

Chaque membre de l’association dispose d’une voix. Chaque membre de l’association peut se faire représenter par un autre membre de 1’association.

Le nombre de pouvoir dont peut disposer un membre est limité à UN.

Les assemblées sont convoquées par le Président du conseil et ne peuvent délibérer que sur les questions inscrites à 1’ordre du jour.

Les convocations sont adressées à chaque membre de l’association 15 jours avant la date de la réunion par lettre recommandée avec accusé de réception, contenant 1’ordre du jour.



ASSEMBLÉE ORDINAIRE

Elle se réunit au moins une fois par an dans les six mois de la clôture de l’exercice.

Elle entend les rapports du conseil sur la gestion, les activités, la situation morale de l’association et le rapport financier.

Elle approuve ou redresse les comptes de l’exercice et donne quitus aux membres du conseil et au trésorier.

Elle procède à 1’élection des membres du conseil, et ratifie les nominations effectuées à titre provisoire.

Elle autorise la conclusion des actes qui excèdent les pouvoirs du conseil.

Elle délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents au représentés.


ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE

Elle a seule compétence pour modifier les statuts, prononcer la dissolution de l’association et statuer sur la dévolution de ses biens.

Elle ne délibère que si 1/3 de ses membres est présent ou représenté.

Si ce quorum n’est pas atteint l’assemblée est convoquée avec le même ordre du jour dans un délai de 15 jours minimum. Elle délibère alors quel que soit le nombre de présents et de représentés.

Les délibérations sont prises à la majorité des 2/3 des voix des membres présents et représentés.

La majorité des adhérents peut demander au Président, la convocation d’une assemblée générale extraordinaire sur toute question du ressort de cette assemblée.


Merci

Posté le Le 05/05/2022 à 14:31
(suite)

A la lecture de cet extrait (de quoi ?) on voit que le "conseil" se vote des "rôles" pour ses 5 membres, dont les missions ne sont définies que par leurs noms (!).

Ensuite on comprend que le conseil gère* l'association en prenant des décisions à la majorité des membres présents à ses réunions.
* il "assure la gestion courante. arrête le budget et les comptes annuels, et définit les principales orientations de l’association".

Donc si actuellement votre président "gère tout à sa manière" (je comprends seul c-à-d hors du conseil), vous devez lui faire convoquer une réunion du conseil dont l'ordre du jour sera (1) de factualiser le problème des décisions prises ces derniers temps de manière unilatérale par le président en totale infraction avec le paragraphe en question "REUNIONS ET DELIBERATION" du conseil, et (2) d'envisager par conséquent (et par exemple) de lui retirer cette présidence si une majorité du conseil se prononce dans ce sens.

Qu'en dites-vous ?

Posté le Le 05/05/2022 à 14:44
Merci pour votre réponse.
Je suis tout à fait d'accord avec votre réponse.
Le seul souci, c'est que d'autre membres comme la secrétaire, le directeur sportif..., sont de son coté.
Donc je ne pense pas peser lourd face à cela.
Je me sens isoler.
Merci.

Posté le Le 05/05/2022 à 14:52
(suite)

Oui c'est la règle de la majorité...

Posté le Le 05/05/2022 à 15:24
Merci,

en cas de vote à faire, qui doit voté exactement, que les membres du conseil ou plus.

Donc, je n'ai pas trop de solution.

Posté le Le 05/05/2022 à 17:14
(suite)

Bin euh... vous n'avez pas lu votre extrait ? Les décisions du conseil sont votées par les membres du conseil présents à ses réunions. Celles des AG sont votées par les adhérents présents aux AG. A la majorité des 2/3 des présents dans les deux cas.

Seat si vous êtes minoritaire à vouloir dénoncer et contrer le non-respect des règles de l'association par son président vous ne pourrez pas grand chose...

A/

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