Cession véhicule

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Posté le Le 28/01/2021 à 11:19
Bonjour,

Je me permet de vous contacter car j’ai céder un véhicule le 10 octobre 2019 à un particulier un ami de mes parents dans le besoin ce véhicule avait été acheté le 12 octobre 2017 , je n’ es pas refaite la carte crise pour des raisons financières lorsque j’ai acheter le véhicule. Ce particulier a eu des amendes à auteur de 360€ ( amendes majorées) il a pas refait la carte grise non plus, je voudrais savoir quel est mon recours du à cette situation car j’ai reçu une saisie sur compte de 360€ et des frais bancaires à auteur de 36€ , je pense également que d’autre amende et d’autre saisie risque d’arriver par la suite.

Cdt
Lola

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Posté le Le 28/01/2021 à 12:25
Bonjour,
Votre acheteur ne peut tout simplement pas refaire la carte grise à son nom puisque vous, vendeur, ne l'aviez pas faite. C'est donc vous, à la base, qui êtes responsable de ce fait.
On ne peut pas vendre un véhicule dont la carte grise n'est pas au nom du vendeur !

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Superviseur

Posté le Le 28/01/2021 à 17:36
Bonsoir,

Merci de votre réponse, il s’agit d’une très vieille voiture qui a été donner Et non Vendue, la personne en question n’était pas sencé rouler le véhicule mais l’utiliser les pièces comme cela était convenu, je voudrais savoir quel serait mon recours du à cette situation, puisque c est moi qui reçoit les amende, et l’ANTS m’indique que mon document de cession est pas valable

Cdt

Posté le Le 28/01/2021 à 20:30
Bonsoir,

Merci de votre réponse, il s’agit d’une très vieille voiture qui a été donner Et non Vendue, la personne en question n’était pas sencé rouler le véhicule mais l’utiliser les pièces comme cela était convenu, je voudrais savoir quel serait mon recours du à cette situation, puisque c est moi qui reçoit les amende, et l’ANTS m’indique que mon document de cession est pas valable

Cdt

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