Restrictions scolaires

Bonjour à tous,

Je me permets de vous consulter sur une situation plutot préoccupante vis-à-vis fils de 10 ans.

J’ai été contacté par l’école, qui souhaite que l’on garde notre enfant à la maison tous les après-midi. Celui-ci aurait un déficit de l’attention, et cela empêcherait la maitresse de faire son cours correctement.

Cette mesure a déjà été prise pendant 3 semaines l’an dernier. Non seulement mon fils en a fait une dépression, mais en plus, il s’est vu privé de sa sortie scolaire avec ses copains au zoo en remerciement de nos efforts pour décharger l’école de ses responsabilités.

Je ne vous cache pas que j’émets de sérieuses réserves sur le caractère légal de ce type de dispositions. Sa mère a déjà été sollicitée il y deux mois, et s’est retrouvé face à un comité pluridisciplinaire de 5 personnes l’incitant de manière passive agressive à signer un bout papier pour que l’enfant soit au moins chez lui tous les mercredis matins, alors qu’elle n’en avait aucune envie.

J’ai plusieurs questions qui me turlupine :

– L’école a-t-elle le droit de forcer un enfant à rester chez lui en prenant une disposition unilatérale en envoyant par exemple un arrêté de la décision par courrier ou par mail ?

– la méthodologie choisie permet-elle à l’école de se situer dans une zone grise ?

– est-ce que le bout de papier signé par la maman à une quelconque valeur juridique sachant que ca n’est pas un papier à en-tête?

– l’école nous demande notre consentement. Si nous ne sommes pas d’accord, sommes-nous tout simplement en droit de nous relever et de partir ?

– a-t-on le droit de faire cette réunion ou une autre à venir avec un conseiller juridique ?

Je me permets de préciser que nous agissons au mieux dans l’intérêt de notre fils. Son dossier est en cours d’instruction à la MDA, il sera suivi au CMP en janvier pour contrebalancer les entrevues mensuelles avec un psy privé.

Je précise également que sa mère et moi travaillons tous les deux à temps plein.

Bonjour

Si l'école a pour mission d'accepter tous les enfants , elle doit le faire dans le cadre de certaines limites et de ses compétences quand ces enfants ont des besoins particuliers, pour veiller à la sécurité et à l'apprentissage de tous les enfants .

Votre enfant a des besoins particuliers qu'un simple enseignant ne peut satisfaire sans nuire à sa mission au profit de tous les enfants.



Donc un PPS et un PAI, avec un suivi et un diagnostic adéquat, devrait déjà être en place depuis longtemps puisque vous dites quand même que cette situation date.

Par ce biais, il est possible d'adapter le temps de scolarisation, il est possible d'adapter les activités possibles avec l'enfant (et oui, les sorties avec déplacement avec l'obligation d'assurer la sécurité de 30 enfants, ne sont pas forcément indiqués si l'enfant n'a pas d'AESH dédiée)
Actuellement, est ce que votre enfant suit, est ce que votre enfant a le niveau attendu ?

Oui cette situation est préoccupante, surtout si le suivi et l'aide adéquate tarde, pour que votre enfant puisse poursuivre sa scolarité (= différent de garderie) en toute sérénité (généralement cela en passe par des heures d'AESH dédiée/semaine, cela peut être dans des ULIS, etc)
L'école est une collectivité : elle ne peut pas s'adapter aux besoin d'un seul.
C'est aux parents de faire en sorte que l'enfant ait les compensations pour le permettre : la MDPH fait des préconisations en ce sens .
Par de là, pour le moment tout va bien si c'est avec votre collaboration.
Mais s'ils ne peuvent plus compter sur votre collaboration, cette situation préoccupante devra être signalée, pour vérifier que tout ce qui devait être fait pour favoriser sa scolarité/santé a été fait de votre coté en temps voulu .
L'intégration dans une scolarité "normale" doit être en fonction de l’intérêt de l'enfant aussi.


NB : évitez de sortir le mot "dépression "à tort et à travers est fortement conseillé si cela n'a pas fait l'objet d'un diagnostic, dans le contexte ou il y a vraisemblablement des erreurs de prise en charge adaptée (un psychologue ne diagnostique pas, ne traite pas, même si cela peut être un outil pour le parcours de soin mis en œuvre par un psychiatre ou un médecin : l'interdisciplinarité est nécessaire)

J'aurais apprécié des réponses à mes questions monsieur "Kang" qu'en est-il ?

Bonjour,

Ecole publique ou privée ?

L’école a-t-elle le droit de forcer un enfant à rester chez lui en prenant une disposition unilatérale en envoyant par exemple un arrêté de la décision par courrier ou par mail ?
A l'école primaire publique, il est possible de voir des mesures d'exclusion ou d'éviction, mais c'est exceptionnel et ne relève pas de la seule école. La DASEN peut demander au maire de radier l'enfant de l'école (afin qu'il soit scolarisé dans un autre établissement).
https://www.education.gouv.fr/bo/14/Hebdo28/MENE1416234C.htm

Cette procédure peut notamment découler du comportement de l'enfant, mais aussi de celui de ses parents (TA Nantes, 29 déc. 2006, n° 064647).

Une école privée a plus de latitude, il faut se référer au règlement intérieur.

la méthodologie choisie permet-elle à l’école de se situer dans une zone grise ?

Comprends pas la question

est-ce que le bout de papier signé par la maman à une quelconque valeur juridique sachant que ca n’est pas un papier à en-tête?
Oui, évidemment, au sens où n'importe quel "bout de papier" ou même des paroles prononcées à l'oral peuvent avoir une incidence juridique.

La question est de déterminer la portée du document signé par la mère, et bien sûr si l'enfant a deux parents dotés de l'autorité parentale, si la mère n'a pas outrepassé ses droits en signant seule ce document.

l’école nous demande notre consentement. Si nous ne sommes pas d’accord, sommes-nous tout simplement en droit de nous relever et de partir ?

Bah oui, personne ne va vous séquestrer.

a-t-on le droit de faire cette réunion ou une autre à venir avec un conseiller juridique ?
Vous pouvez demander au personnel de l'école si vous pouvez vous faire accompagner pour venir aux réunions scolaires, mais pas imposer la présence d'un tiers étranger dans les locaux de l'établissement.

Je me permets de préciser que nous agissons au mieux dans l’intérêt de notre fils. Son dossier est en cours d’instruction à la MDA, il sera suivi au CMP en janvier pour contrebalancer les entrevues mensuelles avec un psy privé.
Il faut bien comprendre une chose : même si vous faites de votre mieux, cela ne semble pas suffisant.

Je ne sais pas quel est le degré exact de gravité de la situation, mais il faut avoir conscience qu'il n'y a pas que votre enfant dans l'affaire. Il y a tout le reste de la classe et le personnel scolaire.

Selon la nature des problèmes rencontrés en classe, l'Education Nationale pourra prendre la décision de déscolariser totalement ou partiellement votre enfant, faire intervenir les services sociaux et en cas de danger pour votre enfant ou des tiers faire appel à la police ou services de secours (par exemple pour faire emmener votre enfant aux urgences psychiatriques).

Si jamais votre enfant cause même involontairement des dommages à des tiers, ou commet une infraction pénale (par exemple des coups ou des insultes), vous êtes civilement responsables. Cela veut dire que votre enfant et vous-même pouvez être condamnés à indemniser les victimes.

Il faut se poser la question de si les conditions de scolarité actuelles sont adaptées à votre enfant, le personnel enseignant n'étant par exemple pas formé à gérer des pathologiques psychiques.

Veiller à ce que votre enfant reçoive les soins nécessaires pour être scolarisé en milieu ordinaire ou sinon faire les démarches pour trouver une solution adaptée est de votre responsabilité à vous.

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Modératrice

"Ecole publique ou privée ?"

Ecole publique bien entendu, nous n'avions pas ce genre de problèmes dans le privé.

"Il faut bien comprendre une chose : même si vous faites de votre mieux, cela ne semble pas suffisant."

(...) pour l'école. Notre enfant est suivi par des psys depuis qu'il a 6 ans. Une fois arrivé dans l'école actuelle en CE2 la psy de l'école à instamment demandé à la directrice de lui déléguer une AESH. La directrice à balayée la demande d'un revers de main.

Elle a révisée son jugement il y a peu (l'an dernier) en revanche ces dispositions prennent du temps. En effet les temps de traitement de la MDA sont extrêmement longs (je ne vous apprends rien j'imagine).

De mon coté sur le plan parental notre enfant évolue dans un environnement sain, fait du sport en club 2 fois par semaine, va à la bibliothèque tous les jours et repart avec 8 livres, à une chambre pleine de jouets. Bref manifestement ne manque de rien, et après avoir consulté un médecin psy à l'hopital désigné par l'école, pour ce monsieur, c'est notre enfant qui pose véritablement problème et non ses parents qui seraient démissionnaires de leurs responsabilités.

L'épée de Damoclès de voir une assistante sociale juger du bon traitement de notre enfant n'en a jamais été une, la porte est grande ouverte.

La maman a déjà abordée la question du renvoi avec la maitresse et la directrice, ces dernières de lui répondre que l'enfant à de trop bonnes notes pour l'envisager.

C'est un enfant qui parle beaucoup, qui insulte facilement quand il se sent en difficulté ou menacé, mais ca ne va pas plus loin, pas de violences, en revanche il en subit.

J'ai lu tout à l'heure que j'employais le terme "dépression" trop facilement. Et la venue sur ces pages ne semble que confirmer ce que j'imaginais à savoir que les parents sont corvéables à merci (expression que j'ai appris au travers de mon poste rattaché à l'assistante de direction en ZEP pendant deux ans) et que l'école se dédouane de toutes formes de responsabilités.

Les dossiers suivent leurs cours, je ne vais pas démissionner pour prendre mon fils tous les après-midi avec moi ca semble entendu. Les prétendues places en école spécialisées sont rares et valent de l'or. Certains parents attendent que leurs enfants soient acceptés depuis 4 ans.

Je reste convaincu que les dispositions que nous demande de prendre l'école sont tout à fait discutables. Je n'agis que dans l'intérêt de mon enfant et le voir tourner en rond 6 mois de plus dans sa chambre tous les après-midi ne me semble pas relever de la plus grande pédagogie, en revanche, plus je m'attarde sur vos réponses plus je pense à investir dans un avocat rapidement.

Merci pour votre retour.

Bonjour,


C’est probablement le coeur du problème et ce n’est pas la directrice de l’école qui en est responsable. Celle-ci fait ce qu’elle peut avec les moyens qu’elle a. Vous êtes-vous demandé ce que vous feriez si vous étiez à sa place ?

"C’est probablement le coeur du problème et ce n’est pas la directrice de l’école qui en est responsable. Celle-ci fait ce qu’elle peut avec les moyens qu’elle a. Vous êtes-vous demandé ce que vous feriez si vous étiez à sa place ?"

Je ne suis pas certain de l'à-propos de votre retour. Je suis le père de mon enfant pas de l'école publique, les problèmes de l'école ne datent pas d'hier. Les restrictions ne sont plus en plus nombreuses. Ou pourquoi ne pas pousser le raisonnement discutable jusqu'au bout, pourquoi avons-nous fait un enfant sa mère et moi ?

Vous savez je travaille dans l'humanitaire et je suis au contact d'un public en difficulté, si je répondais à ces gens de la manière dont on traite ma question j'aime autant vous dire qu'il y aurait pas beaucoup de réponses à quelque problème que ce soit.

Une fois encore, merci pour vos réponses, elles m'assurent la légitimité de faire suivre cette histoire par un conseiller juridique.

Héron bleu,je vous ai donné le texte de loi qui explique pourquoi l'établissement scolaire a le droit d'imposer des aménagements de scolarité .

Je rappelle que si l'instruction est obligatoire, ces modalités doivent être adaptées par rapport aux besoins particuliers des enfants : ne pas confondre donc instruction et prise en charge thérapeutique et/ou individualisé .

Mais il faut comprendre que vous attribuez des responsabilités à l'école qu'elle n'a pas : elle ne peut rien faire au sujet des besoins niveau santé et suivi adapté, niveau faire valoir les droits de l'enfant à compensation : seuls les parents sont responsables deces points .
Ce n'est pas une histoire de " corvéabilité" mais que le rôle de l'école n'est pas celui des parents .

L'école n'a pas le pouvoir d'attribuer une AESH à un enfant : cette aide doit être préconisée par la MDPH suite à une demande de compensation des parents et suivi l'évaluation des problèmes donc du handicap a été faite .
Mais ce n'est pas forcément l'aide adaptée aux problèmes de votre enfant en particulier : il y a d'autre mode de prise en charge comme des classes à enseignements adaptés, voire de l'instruction dans des établissements extérieurs à l'école avecdes pédagogie adaptée : d'ou une prise en charge dés l'entrée en primaire ... Vous avez été à priori mal orienté par votre medecin : là aussi ce n'est pas l'école qui oriente ...
Je sais que les délais de la MDPH sont longs ... mais votre fils a ses problèmes depuis qu'il a 6 ans !

On comprend bien que ce n'est pas simple pour les parents d'assumer un enfant à besoins particuliers ; cela nécessite plus de temps,et/ou d'argent pour justement satisfaire ces besoins .
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14809

Ce pourquoi il existe des aides pour compenser ces frais et/ou perte de revenus .

Peut être y réfléchir en attendant que suivi adapté et compensation du handicap soient mis en place .
Pour ce qui est du manque de possibilité pour la prise en charge de ces besoins particuliers, tant au niveau du suivi, que d'un enseignement adapté, je ne vais pas vous dire que l'état français répond au besoin ... bien évidemment .

L'accueil de tous les enfants à l'école n'est qu'un écran de fumée pour dissimuler les carences à ce niveau ...

Personnellement j'investirai plus dans du personnel formé pour une aide à la maison qu'auprès d'un avocat,qui ne va pas changer le cadre légal dans la foulée ( cour de cassation/CEDH = 10 à 20 ans).
Mais c'est vous qui voyez ...

NB : Ne négligez pas votre propre santé mentale , ce sont des situations éprouvantes et épuisantes ...

Merci pour votre réponse Kang. J'ai parfaitement conscience de sembler un peu grincheux. J'imagine qu'il y a aussi des parents sur le forum qui vivent ce que nous vivons. C'est effectivement dur psychologiquement de savoir qu'on met son enfant sur une voie de garage alors qu'il a des capacités dès son plus jeune âge.

Vous m'avez apporté un certain éclairage que l'école ne m'a jamais donné, j'aimerais en savoir plus sur les prises en charge qu'on peut effectuer avec notre fils pour qu'il évite d'être à la maison à tourner en rond jusqu'à ce que la MDA donne suite. Les types d'écoles spécialisées vers qui se tourner puisque la place en ULIS n'est pas adaptée à son cas, ou tout autre dispositif même temporaire ?

Ça me fait simplement mal d'imaginer qu'il va devoir à nouveau se séparer de ses camarades pour encore devoir se refaire accepter ailleurs. C'est tout simplement un crève-coeur, plus encore à l'approche des fêtes de fin d'année.

Merci encore pour vos réponses et votre patience.

On aurait dû vous orienter vers un CMP dés le départ , car justement ils travaillent en interdisciplinarité et il y a aussi une aide sociale pour faire valoir vos droits à compensation , et vous orienter .

Même si vous pouvez y inclure d'autres choses,en libéral, mais en ayant les bons interlocuteur pour un suivi qui lui apporte quelque chose : là vous avez agi, choisi, un peu à tâtons ...

Ce sont ces professionnels qui ciblent les besoins de votre enfant , et ensuite vous font part des possibilités de prise en charge, via l'école, ou pas .

Je ne peux pas vous dire ce qui serait plus adapté à votre enfant ... et si cela existe ... et si les délais d'attente sont longs pour avoir une place .
Je ne vais pas vous mentir, beaucoup de parents diminuent leur temps de travail pour cela ... ou font des kms .
Et ont surtout l'impression d'être des Don Quichotte à la recherche de solutions ... qui n'existent pas forcément pour leurs enfants en particulier .
Je peux juste vous dire que le point de départ de cette réflexion a été tardif ce qui vous amène à la situation d'aujourd'hui : que l'école soit obligée de prendre des mesures par absence de compensation ou de préconisations MDPH claires .
Une fois les problèmes clairement identifiés, il existe aussi des associations de parents ... qui sont passés par là, qui ont des pistes, ou du moins peuvent vous faire gagner du temps en vous montrant les chemins qu'ils ont empruntés dans ce labyrinthe .
Il ne faut pas non jeter le bébé avec le bain : les difficultés qu'il a aujourd'hui ne présage en rien de son avenir .
Votre enfant n'est pas que ses difficultés, s'il a un bon niveau, si vous trouvez l'aide adaptée, il trouvera sa voie ...
Peut être même que son parcours chaotique lui amènera un " plus produit" .

En ce qui concerne sa sociabilisation, pensez à une activité extra-scolaire : sur une durée limitée, il pourra créer des liens sans forcément se sentir à part.

Le problème des solutions adaptées aux enfants est un classique, mon frère incapable d'écrire à la main n'avait toujours pas obtenu son ordinateur qui devait lui être fourni par l'Education Nationale au bout d'un an après que la demande ait été accepté. Mes parents ont fini par l'acheter eux-mêmes.

C'est à vous, parents, de veiller à ce que votre enfant reçoive les soins nécessaires et de faire les démarches s'il ne peut être scolarisé dans des conditions normales. On peut dans certains cas mettre en cause la responsabilité de l'Etat, des parents ont obtenu gain de cause quand aucune solution adaptée n'était proposée.

Mais si le personnel de l'école publique estime être confronté à une solution qu'il ne peut gérer, il a comme indiqué précédemment la possibilité de vous imposer un aménagement du temps scolaire. Il n'est donc pas impossible que vous finissiez par vous retrouver brutalement obligés de gérer votre enfant à mi-temps.

Je vous conseille de solliciter l'aide d'un assistant social ou d'une association comme celle-ci :
https://aped.org/

Il est possible d'avoir des aides pour embaucher une personne qui s'occupera de votre enfant les après-midis (et pourra lui faire faire des activités adaptées à sa santé et son âge).

Je ne dis pas que c'est le cas de votre enfant, mais j'ai fait ma scolarité avec un handicap non détecté donc non pris en charge, et je me suis retrouvée en primaire puis au début du collège dans un milieu complètement inadapté. J'ai gardé longtemps des séquelles. Mes parents ont fini par me mettre très jeune en pension dans le privé, solution pas idéale mais qui a permis une amélioration. Il aurait fallu me faire l'instruction à domicile.

Mon frère atteint du même handicap (qui a été détecté plus précocement) a quant à lui été scolarisé à mi-temps pendant une période.

Votre fils n'est peut-être pas fait pour être à l'école publique ordinaire à temps plein à l'heure actuelle. Si c'est le cas, il va être le premier à souffrir. Malheureusement, avec certains enfants les parents ne peuvent y couper : kilomètres, temps partiel, carrière mise en pause...

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Modératrice

A noter qu'il existe dans des centres de références dans certains gros CHU un service dédié de psychopathologie du développement de l'enfant et de l'adolescent : là on retrouve des professionnels qui font des recherches et ont les connaissances les plus à jour pour les detecter, pour vous donner des pistes pour la suite .

Parlez en à votre medecin traitant, car, l'avantage, c'est que lors d'une hospitalisation sur un temps limité, il puisse voir de multiples professionnels pour cerner au plus vite le problème .

Un exemple de problèmes évalués et traités dans l'un d'entre eux : https://www.chu-lyon.fr/service-de-psychopathologie-du-developpement-de-lenfant-et-de-ladolescent