Validation d'un plan détaillé

Bonjour à tous,

J'ai traité le sujet ci-après, qui m'a semblé difficile. Par conséquent je doute beaucoup de la construction de mon plan détaillé.
Je remercie par avance les personnes qui voudront bien m'en donner leur avis.

Sujet : l'expression "hypertrophie pathologique" est-elle toujours d'actualité ?

I. Une richesse pathologiquement extensive du domaine public

A. Un élargissement domanial fondé sur des raisons de spécificité
- Régime de la domanialité publique, un régime protecteur exprimant parfois l’exorbitance du domaine public. avec le droit à la cession et la protection des domaine naturel et artificiel
- Consensus pour dénoncer la rigidité de la domanialité publique avec l'utilisation extensive de l'aménagement par le JA et le pouvoir de modification des personne publiques


B. Un élargissement qualifié de « pathologique »
- Critères de définition favorisant une extension plus ou moins justifiée du domaine public -> les 3 théories
- Ces critères conduisent à une inquiétude de la part du législateur -> Les 2 critères fonctionnels extensifs et les critères réducteurs non pris en compte


II. Des possibilités de réduction de la richesse domaniale
A. Une définition évolutive et réductrice du domaine public
- La souplesse apportée par le CG3P en faveur de la restriction du domaine public (déclassement, transfert de gestion, donc fluidification de la gestion)
- Une mise à jour restrictive des critères de définition : ajout de l'aménagement spécial, remplacé par l'aménagement indispensable, la révision des théories pour réduire le DP)

B. Insuffisance de la réduction de « l’hypertrophie » du domaine public
- Une amplification constante du domaine public (Définition de l'aménagement spé pas figée : Gozzoli 1975, amplification accompagnée de couts...
- Une interprétation imprécise du CG3P (CG3P utilisé par les JA donc marge de manœuvre favorable à l'extension du DP...

Bonjour
Dans quel cadre publiez vous ce sujet ?

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Marck ESP, Administrateur
Merci aux bénévoles, qui font en sorte que ce point d'accès au droit reste constructif et respectueux des autres, sans condescendance ni concours de réponses compulsives (-_-)

Dans un cadre universitaire.

Suis-je sur la mauvaise page pour demander ce type d'aide ?