Vente illégale d'une fonderie de cloches à un asso

Le but de l'association est la restauration d'une ancienne fonderie de cloches. Pour ce faire, elle a acheté les bâtiments en 1986. Selon la loi 1901 (article 6) et conformément à une lettre du CRIDON fournie par le Notaire, la fonderie doit être payée réllement. Or la vendeuse ne voulait pas vendre son bien familial mais seulement le faire restaurer par des subventions plus importantes par une association. En plus, en contrepartie du don, elle exigeait que ses descendants soient membres du Conseil d'administration.
Elle a donc demandé au Notaire un paiement hors Etude, si bien que l'acte est rédigé comme suit"Mme x déclare avoir été payée comptant en dehors de la comptabilité du Notaire et le reconnait et en consent bonne et valable quittance". Sans contrôle du Notaire, et il l'a reconnu, il a porté à la suite"dont quittance".
En 1999, au moment de déposer un dossier de subvention, le Conseil Général me demande la preuve du paiement et l'association ne détient aucun reçu.
Après contrôle de la comptabilité, il s'avère que le prix de la fonderie n'a jamais été payé.
Il y a donc fausse déclaration de la vendeuse au Notaire et faux en écritures sur acte authentique. Selon la lettre du CRIDON "les libéralités faites à une association déclarée, en dissimulant leur véritable caractère sous la forme d'une vente sont nulles d'un nullité absolue".
Donc la vente est nulle de nullité absolue.
L'association a demandé la nullité de cette vente au TGI , mais la vendeuse a été trouver notre avocat pour demander un arrangement amiable, soit payer, nous rembourser puis délivrer le reçu qui nous manquait, ce que je n'ai pas accepté. Le but était d'entraver notre démarche auprès du TGI.
La vendeuse est aujourd'hui décédée. Elle 2 enfants qui ne veulent pas vendre également.

Je pense que notre situation n'a pas changé avec le décès de la vendeuse.
Si je comprends bien, la vente étant nulle, c'est comme si rien ne s'était passé, et la fonderie appartiendrait à présent aux héritiers de la vendeuse. Sinon à qui appartient actuellement la fonderie?
Que peut faire aujourd'hui l'association, en dehors de la dissolution?
N'étant pas légalement propriétaire,l'association peut-elle céder la fonderie à la Mairie -qui n'en veut pas- comme le prévoit les statuts en cas de dissolution?
Merci pour votre réponse

Bonjour monsieur,



C'est classique, une association ne peut en principe pas recevoir de donation. Donc, il est logique que l'on vous est demandé un paiement réel. Bien qu'il était tout à fait possible de prévoir un chiffre de vente bien inférieur au prix du marché.
*


Vous avez bien fait de refuser. Vous vous êtes déjà fait "taper sur les doigts" une fois, inutile de recommencer.




Tout dépend ce qu'à prononcé le TGI. Si ce dernier a bien prononcé la nullité, la fonderie appartient en effet aux héritiers de la vendeur.




Qu'entendez vous par là? Pourquoi souhaitez vous dissoudre votre association?



La fonderie appartenant aujourd'hui aux héritiers de la vendeuse, vous ne pouvez nullement la céder que ce soit à titre gratuit ou à titre onéreux. Juridiquement parlant, vous ne disposez de plus aucun droit sur cette chose.
Vous devez rendre les clés et les titres de propriété aux héritiers.

Bien cordialement.

Monsieur,

Merci pour votre réponse. Je vais vous apporter quelques compléments d'informations:

- à 2 reprises, j'ai tenté une demande d'annulation de la vente auprès du T.G.I. La première fois, la demande a été déboutée pour ne pas avoir renouvelé mon mandat de président.
J'ai représenté une nouvelle demande d'annulation, (régulière cette fois, j'ai été renouvelé président et autaurisé à ester en justice), auprès de notre avocat qui n'a jamais présenté de requête auprès du T.G.I. C'est bien le problème, notre avocat a reçu la vendeuse pour un arrangement amiable que je n'ai pas accepté, mais qui a empêché la présentation de la requête.

- Cette vente est, comme je vous l'ai expliqué, nulle de nullité absolue pour fausse déclaration de la vendeuse au notaire (elle reconnait avoir été payée, alors que c'est faux) et faux en écritures sur l'acte. L'association ne détient pas de reçu, puisqu'il n'y a jamais eu de paiement et pour toute demande de subvention , il faut apporter la preuve du paiement.

- Faute de pouvoir régulariser cette situation par une décision du Président du T.G.I., qui dispose à cet égard d'un pouvoir souverain pour déduire des circonstances de la cause, l'intention libérale du remettant, selon le CRIDON. En résumé, soit il confirme l'annulation et la fonderie reste à la vendeuse, soit il refuse l'annulation et la fonderie est propriété de l'association.
C'était ce que je souhaitais.

Mais le stratagème juridique a été monté par la vendeuse pour des raisons personnelles. L'association a toujours rencontré, depuis plus de 20 ans qu'elle existe, de nombreux problèmes d'ingérence de la vendeuse, quels que soient les différents présidents. C'est le rapport du pot de terre contre le pot de fer.
Depuis 8 ans, moi-même j'ai essayé par tous les moyens de régulariser (notaire, séance de conciliation auprès du T.I d'arrondissement, T.G.I).
A présent ce n'est plus possible, les héritiers suivent la même politique que leur mère, et les adhérents ne sont
plus motivés. Ils ne veulent pas travailler pour les héritiers de la vendeuse, ce qui est le but initial de l'opération, faire restaurer leur patrimoine pendant 30 ans et en retouver ensuite l'usufruit en étant président et trésorier de l'association.

Compte tenu de cette situation, le C.A. se pose la question de savoir à qui appartient la fonderie, du fait de la nullité absolue de la vente?

Faute de pouvoir travailler légalement, le C.A. souhaite la dissolution. Mais les statuts prévoient qu'en cas de dissolution, les bâtiments de la fonderie doivent être cédés à la Mairie qui n'en veut pas. Compte tenu de cette situation peut-on céder la fonderie à la Mairie?

Madame ou Monsieur,

Je complète ma réponse d'hier.
Comme l'acte de vente est faux dans le fond (simulation de paiement), mais régulier dans la forme, il a été enregistré au Service des Hypothèques.
Il faut certainement un document officiel pour modifier la propriété de la fonderie.
A défaut de régularisation par le T.G.I., que reste-t-il d'autre que la dissolution de l'association par une A.G.E.
Mais après comment procéder, le Procureur de la République avec ou sans avocat? Autant de questions que nous nous posons, d'autant plus que les bâtiments sont en mauvais état et risquent de s'écrouler et provoquer des dégâts matériels et physiques. Ce serait l'association qui en serait responsable, alors qu'elle n'est pas légalement propriétaire.
La fonderie est enclavée dans la propriété de la vendeuse sur 3 côtés, ce qui augmentent les difficultés d'indépendance physique.
D'avance merci.

Cher monsieur,



Je trouve ça que vous n'ayez pas réussi à avoir un avocat pour réussir à obtenir la nullité d'un contrat, nul de nullité absolu. Surtout avec les éléments que vous aviez dans vos mains.

Bref, dans la mesure où la nullité n'a pas été prononcée par un tribunal, cette fonderie vous appartient toujours. Vous pouvez donc la céder sans aucun problème à priori.

Le procureur de la République est compétent pour demander la nullité d'un acte lorsque celui-ci est contraire à l'ordre public, ce qui semble être votre cas, mais rien ne peut l'obliger à agir en nullité. Vous pouvez donc lui adresser une requête pour l'informer et attendre de voir sa position.




A votre place, j'intenterai de nouveau une action en nullité devant le tribunal de grande instance. Le problème, en l'état actuel des choses, c'est que vous pouvez librement céder la cloche puisque vous en êtes légalement le propriétaire, mais si vous la cédez et qu'ensuite, les héritiers invoquent la nullité, vous serez tenu de les dédommager.





Que prévoit précisément vos statuts à ce propos? La mairie a t-elle agrée à l'acte pour se retrouver ainsi forcée à acquérir la fonderie?



Bien cordialement.

Madame, Monsieur,

Merci pour la rapidité à me répondre.
Notre affaire est essez complexe.

- le 3/10/1986: la vendeuse et le Président de l'époque rencontrent le Notaire pour discuter du prix de la fonderie qui avait été estimée par le notaire 10.000 F.
Ce dernier accepte de baisser le prix à 5000 F. Ils informent le Notaire que l'association ne peut pas encore payer cette somme, mais que par ailleurs, elle est pressée d'avoir les clés pour commencer le nettoyage.
Dans les faits l'association diposait de cette somme....
Le Notaire répond qu'il prépare l'acte de vente pour signatures ultérieures.

- 27/11/1986: signature de l'acte .
Le Notaire m'a précisé qu'à la sortie de l'étude, il a recommandé à la vendeuse de réclamer la somme au président et au Président de payer la somme à la vendeuse.

Malgré l'avoir sur le compte, la fonderie n'a jamais été payée hors étude comme promis. J'ai contacté le président de l'époque qui m'a confirmé n'avoir

Je suis président de l'association depuis septembre 1995.
En 1998/99, une première tranche de travaux est prévue pour 3 millions de francs, dont 95% de financement par la DRAC, le Conseil Général et l'Europe (programme FEDER). L'association détenait les 5% restants.

Mais le Conseil Général posait 2 conditions:
1- l'indépendance morale de l'association vis à vis de la famille de la vendeuse. J'ai expliqué ce problème à la famille en A.G. de 1999: Elle a refusé très offusquée et la vendeuse a publiquement déclaré qu'elle avait fait don de la fonderie à l'association. Ce fut le début de l'affaire.
2- la preuve du paiement: l'association ne détient évidemment aucun reçu.

Le Conseil Général voulait s'assurer de la destination des fonds publics versés à l'association afin que des particuliers ne bénéficient pas de subventions qu'ils n'auraient pas obtenues en restant propriétaires.

Il n'est pas possible d'intenter une nouvelle action en annulation de la vente.Je peux vous dire que la vendeuse
était super protégée de la Justice elle-même. Notre avocat m'a dit un jour qu'il en avait mare de cette affaire, tant il subissait de pression.....

Voilà bientôt 10 ans que l'association essaye de se sortir de cette situation sans y parvenir.
Il n'y aura plus de volontaires pour constituer un nouveau conseil d'administration à la prochaine A.G. La responsabilité pénale du président est en jeu en cas de demandes de subventions,c'est ce que m'a dit la Présidente du T.I:[

En accord avec l'unanimité du C.A., j'ai en effet envoyé un dossier d'annulation de vente puis ensuite un dossier de dissolution, au Procureur de la République qui a chaque fois m'a demandé de m'adresser au Président du T.G.I.

C'est la raison pour laquelle je ne vois plus que la dissolution de l'association que je maitrise mal. Si tel est le cas, d'après les statuts de 1993, l'article 22, "dévolution des biens" stipule:
[Un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par l'Assemblée Générale, et l'actif s'il y a lieu est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. Toutefois la fonderie de cloches et ses biens mobiliers deviendraient propriété de la commune de .... sans que celle-ci n'ait à indemniser qui que ce soit, ni ne puisse les aliéner].

Je ne sais pas s'il y a eu un vote du Conseil Municipal en 1993, je n'ai rien trouvé dans les archives.

Par contre, le 6 mars 1998, le C.M. à l'unanimité, a rejeté une demande du Conseil Général pour acheter la fonderie au moment des pourparlers de restauration.

Est-ce qu'au bout de 30 ans, l'association peut espérer être propriétaire sans souci et pourra demander des subventions publiques sans reçu, la seule preuve de la légalité de l'acte étant la prescription trentenaire?

Nous sommes une petite association et nous ne pouvons pas faire face aux dépenses énormes du seul entretien de cette fonderie fermée depuis 1940.

D'avance merci.

Cher monsieur,

Je vous remercie pour vos explications. Effectivement, votre problème est plus que délicat.


Le problème est que les statuts ont été rédigés d'une telle façon qu'il n'envisageait que l'hypothèse selon laquelle la commune aurait un intérêt à posséder cette fonderie. Telle n'est pas le cas dans la mesure où cette cloche n'a finalement pas fait l'objet de quelconques restaurations. La municipalité serait donc en Droit de refuser l'attribution de cette cloche, même à titre gracieux.




En raison de la loi du 17 juin 2008, la prescription applicable à votre affaire sera éteinte le 19 juin 2013. Cette prescription aura pour effet d'empêcher toute personne à exercer une action en nullité sur l'acte de vente. Vous serez donc le légitime propriétaire de cette cloche.

A mon sens, l'objet essentiel de la nécessité imposée par le conseil général de délivrer "un reçu attestant le bon paiement" et de démontrer que le contrat a bien été exécuté et qu'il n'existe aucun risque que celui-ci soit annulé. Aussi, si la prescription est acquise, vous pourrez à mon avis, redemander le bénéfice d'une subvention sans avoir à remettre un quelconque reçu. Mais j'avoue qu'étant donné la complexité de votre dossier, ma réponse est incertaine.

Il faudrait prendre contact avec le conseil général pour être sûr.




J'ai bien compris le côté insoutenable de la situation surtout que vous êtes le président de l'association...


Bien cordialement.

Madame, Monsieur,

Merci pour vos renseignements qui me font évoluer dans les méandres de notre affaire.

En C.A. où tous les membres se posent des tas de questions, je pourrai leur confirmer que la vente "nulle de nullité absolue" n'est pas la propriété de l'association pour le moment, mais après 2013 (période de péremption terminée), nous pourrons considérer que, même si la vente ne deviendra jamais valable,les recours en annulation ne seront plus possible et la fonderie pourra être exploitable par l'association.
En clair, pour le moment, ce sont les héritiers qui sont entièrement propriétaires et l'association a la seule responsabilité civile de la fonderie du fait de l'inscription aux hypothèques?

Du point de vue des héritiers de la vendeuse qui nous posent problème pour l'obtention de subventions (d'après le Service juridique du Conseil Général qui a été le premier a deviné le stratagème juridique de la vente) ont-ils le droit d'exiger d'être membres de l'association? Ils sont à la fois, vendeurs comme ayants-droit de leur mère, et acheteurs comme membres de l'association.

Compte tenu du "stratagème juridique" connu à présent, à savoir qu'en échange du non-paiement de la vente, la vendeuse a exigé par lettre, que ses descendants soient membres du C.A., l'association n'est-elle pas complice de la famille pour faciliter la restauration de la fonderie (classée aux M.H), avec des taux de subvention supérieurs à ceux qu'ils auraient eux-mêmes obtenus, sachant qu'au bout de 30 ans, ils peuvent retrouver l'usufruit de leur patrimoine familial par le biais de l'association?
Le but de l'association ne deviendrait-il pas illicite?.

Enfin, en cas d'absence de C.A. et de dissolution par une A.G.E., doit-on adresser un dossier au Procureur de la République?
Est-ce que les bâtiments de la fonderie peuvent tomber dans le domaine public?
D'avance merci.

Bonjour,


Plus précisément, l'association est bien, pour le moment,la légitime propriétaire de la cloche. Mais, dans la mesure où une action en nullité est toujours possible, cette propriété n'est que relative puisque les héritiers peuvent à tout moment récupérer la propriété de cette cloche. C'est là tout le sens, à mon avis, du refus du conseil général de subventionner la fonderie. Ils ne veulent pas investir dans un bien susceptible de se retrouver, à tout moment, dans un patrimoine privé.

Après 2013, plus aucun risque quant à l'exercice d'une telle action. Les inquiétudes du Conseil général devraient être levées.





Je ne vois pas au nom de quoi, ils auraient un Droit à être membre de l'association.



La prescription est également applicable sur ce point.

S'ils de ne deviennent pas membre de l'association, plus aucun risque quant à la possibilité pour la famille de récupérer l'usufruit de la maison. Quand bien même ils deviendraient membres de l'association, l'objet n'en sera pas, à mon sens, illicite pour autant. A moins bien sûr que le conseil général interdise cette possibilité.
Quand une personne créée une société, elle le fait pour payer moins d'impôt, pour protéger son patrimoine etc.

Pourquoi en riait-il différemment pour une association? A partir du moment où l'association n'est pas créée dans le but de faire des bénéfices et que l'association est bien propriétaire de la fonderie, vous êtes protégé.



Vous pouvez mais je ne vois pas très bien ce qu'il peut faire. Il s'est déjà totalement désintéressé d'une action en nullité absolue qui était pourtant plus qu'évidente. Il y a de bonnes chances qu'il fasse la même chose pour la dissolution.



Si les collectivités territoriales étaient intéressés, je dirai oui. Mais comme ce n'est pas le cas, on ne peut pas forcer la fonderie à intégrer le domaine public. Si vous liquidez l'association, il va falloir trouver un moyen de faire disparaitre la fonderie. Soit en la donnant, soit en la détruisant.



Bien cordialement.

Madame, Monsieur,

Je pense vous avoir posé pas mal de questions. Je suis mieux renseigné, par vos réponses, sur l'ensemble des sujets qui préoccupent l'ensemble des membres du C.A.

Elu Président en 1995, j'ai travaillé sans compter dans cette fonderie, parce que j'y croyais, jusq'en 1999. J'ai monté un musée campanaire, parti de rien, et qui intéressait énormément le public en raison de l'originalité du sujet, la campanologie.
Nous avons équipé la forge, animé le four de coulée avec les 3 moules de fabrication d'une cloche, monté un film projeté durant les visites, organisé 2 coulées de cloches comme les "saintiers" autrefois, et fait fabriquer un carillon de 13 cloches qui jouaient des airs qu'entonnaient les visiteurs.

J'avais obtenu la confiance des administrations de tutelle par le sérieux de notre travail.
Puis tout s'est écroulé en 1999/2000 quand nous avons découvert que la vente n'était pas légale et que la restauration d'une partie détruite de la fonderie ne se ferait pas à cause de la vendeuse et de sa famille.
De plus, nous faisaient-ils comprendre qu'ils étaient chez eux à la fonderie.

Depuis 2001, j'essaye de régulariser cette situation, mais il y a eu une obstruction totale de la vendeuse qui ne veut pas reconnaître sa fausse déclaration et le non paiement.

Si la vente avait été régulière tout serait en état aujourd'hui. J'étais arrivé presque au but.
J'ai néanmoins ouvert la fonderie au public jusqu'en 2005, dans l'espoir que la situation s'arrangerait pour nous.
Depuis, la fonderie est fermée. Les murs s'écroulent. 7 cloches du carillon ont été volées etc, etc...

Je vais organiser une nouvelle A.G. fin mai sans doute, où j'ai déjà annoncé ma démission. Mais avant de partir, je voudrais expliquer la situation actuelle de l'association et de la fonderie, pour ne pas tromper un éventuel successeur, comme je l'ai été moi-même.
Mais je suis sceptique sur de futurs bénévoles qui veuillent travailler pour les membres d'une famille qui n'ont pas le courage de s'occuper eux-mêmes de leur patrimoine familial. Par contre, si la fonderie avait été restaurée par l'association, ils seraient les premiers a être président et trésorier pour se retrouver pleinement chez eux.
D'où les raisons de mes questions.

Je vous remercie pour votre rapidité dans les échanges questions/réponses.
Bien cordialement.

Cher monsieur,

Je comprends tout à fait votre déception. Quand on met tout son cœur et toute sa force dans un projet et que celui-ci n'aboutit pas en raison de la malhonnêteté et de l'égoïsme des gens, il est clair que ça doit pas être évident à gérer. D'autant que c'était vraiment un très beau projet.

J'ai l'impression que tout le monde veut se servir de cette association, et indirectement se servir de vous et je trouve pas ça très honnête.

Vous avez fait tout votre possible, vous n'avez pas de regret à avoir.

Bref, j'espère que vos projets futurs se dérouleront bien mieux...

Très cordialement,

tout mes encouragements.