Recours assurance auto

Bonjour,

Alors que j'arrivais de faire des courses, je me suis garé devant mon garage dont l'accés et trés pentu. Il était 21H30 ce soir d'octobre et il faisait plutôt sombre.

J'ai ouvert ma portière une fois stationné devant mon garage, le moteur en route (car je devais ouvrir la porte du garage afin de garer mon véhicule) frein à main tirer et j'ai commencé à déchargé le véhicule en restant assis à ma place conducteur. Les sacs de course étant déposés au sol du véhicule coté passager et un pack d'eau sur le fauteuil passager.

J'ai donc décharger les sacs de courses, en entrebaillant ma portière, et fini enfin par décharger le pac d'eau qui était sur le fauteuil conducteur.

En passant mon pac d'eau par dessus le frein à main, j'ai du heurté celui-ci et le desserer malencontreusement.

En voulant mettre les pieds au sol afin de sortir du véhicule, celui-ci était en mouvement et la portiere ma heurté une première fois me faisant tomber au sol et une deuxieme fois me percutant derrière la nuque.

J'ai donc eu une compression de la moelle épinière qui a faillit me rendre paralyser des quatres membres. j'ai donc subit une intervention sur les cervicales de C3 a C7 et aujourd'hui je conserve des sequelles , avec une atteinte Neurologique m'inscrivant aux ALD 30.

Mon assurance tout risque, qui a bien enregistré le sinistre, me laisse entrevoir que je ne peux pas prétendre à la responsabilité Civile ni conducteur du véhicule ..
quelle couverture et quel recours ai-je?

Merci de votre aide, et de vos conseils

Bonjour

Avez vous souscrit à un contrat d'assurance garantie du conducteur?
Si tel est le cas, quel est le taux d'invalidité prévu pour pouvoir percevoir une indemnisation?

Cordialement

Bonjour,

J'ai effectivement souscrit une assurance conducteur.. Le taux d'I.P.P est fixé à 10 %.. est mon état actuel le dépasse assurément..

d'ailleur mon assurance m'a fixé une expertise par courrier du 13/07 dernier , avant de revenir sur cette expertise par courrier du 17/07

Mon soucis se porte sur le fait que mon assureur me laisse entrevoir les deux cas suivants :

que mon assurance ne fonctionne pas dans les conditions
suivantes

" -délictuel ..vous etes heurté par une véhicule dont vous etes descendu et etes resté gardien . Pas d'indemnisation par la garantie de responsabilité civile automobile obligatoire..

- contratuel... vous n'avez pas la qualité de conducteur au sens propre et à celui du contrat lors des faits de sorte que la garantie conducteur n'est pas susceptible d'intervenir.


Celui ci finit sont courrier en disant que sauf element nouveau il procede à l'archivage de mon dossier ..

Que dois je faire ?
Merci de votre aide

Monsieur,

Effectivement votre assurance ne couvre pas le dommage que vous avez subi car au regard de votre contrat vous n'aviez pas, au moment des faits, la qulité de conducteur étant donné que la voiture était à l'arrêt.
Malheureusement vous ne serez pas indemnisé de ce préjudice.

Cordialement

Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse qui biensure ne me satisfait pas tout à fait...

Des questions demeurent ..

Vous me dite que je n'ai plus la responsabilité conducteur alors que celui-ci avait le moteur qui tournait au point mort ?

Si celui-ci avait été réellement à l'arret il ne m'aurait pas percuté et cet accident n'aurait pas eu lieu..?

Cela veut dire que la fraction de seconde ou je pose mes pieds au sol alors que je suis encore dans l'habitacle du véhicule je ne suis plus le conducteur du véhicule ?..

Pourtant vis a vis du code de la route et de la loi .. ne suis-je pas considéré comme conducteur?

Cela veut dire aussi qu'une assurance "tous risques" avec garantie conducteur ne me couvre pas alors en "tout risques"

Quand est il de la garantie Civile ... si je ne suis plus conducteur, je suis alors une tierce personne ?

Que se passe - t - il si lors d'un choc vous passez à travers votre pare-brise.. ?
vous perdez aussi votre garantie conducteur ?.. car une fois le choc survenu.. votre véhicule est bien a l'arrêt et vous n'êtes plus dans le véhicule ..?

Excusez-moi d'insiSter mais j'ai du mal a croire que mon assurance ne me couvre pas alors qu'elle est a la base souscrite pour cela..

Merci de vos commentaires en retours.
Meilleures salutations

Monsieur,

Remettons tout à plat et concentrons nous sur les termes exacts de votre contrat.
En effet, bien que vous aillez souscrit une garantie conducteur qui permet l'indemnisation du préjudice subit par vous même, sans qu'un tiers quelconque n'intervienne, cette dernière peut comporter des clauses limitatives quant à votre indemnisation.
De ce fait lisez votre contrat attentivement.

La garantie civile ne couvre que les dommages en cas de présence d'un tiers.

Le problème dans votre cas, est le suivant: vous étiez dans votre véhicule mais du fait que ce dernier était à l'arrêt et que la portière était ouverte, cela ne fait plus de vous le conducteur du véhicule. La jurisprudence est très restrictive quant à la qualité de conducteur.
Pour répondre à votre interrogation "Que se passe - t - il si lors d'un choc vous passez à travers votre pare-brise.. ?vous perdez aussi votre garantie conducteur ?.. car une fois le choc survenu.. votre véhicule est bien a l'arrêt et vous n'êtes plus dans le véhicule ..? Effectivement dans ce cas il est également possible que la garantie conducteur soit exclue car il sera possible de considérer que vous n'êtes plus le conducteur du véhicule. Pour preuve un exemple jurisprudentiel dans lequel "n'est pas conducteur le motocycliste tombé de sa machine à la suite d'un dérapage. ● Civ. 2e, 28 mai 1986: JCP 1986. II. 20692, note Chabas".

Cordialement