Question pour un roman conducteur blessé dans un accident

Bonjour,

Je suis romancière et dans le cadre d'une de mes histoires, j'aurai besoin d'un conseil juridique. Je veux que mon histoire soit réaliste.
Voilà, mon personnage traverse la route en regardant son téléphone portable, et ne voit donc pas la voiture qui arrive sur elle. Celle-ci, pour l'éviter, tourne le volant et finit dans le décor. La voiture est endommagée, mais le piéton n'a rien. Le conducteur est légèrement blessé. Qui est en tort? Et comment ça se passe au niveau des assurances?

Merci,
Bonne journée,
Cordialement,

Kermitte1982

Bonjour,

C'est en ville ou à la campagne ?

Le piéton traverse sur un passage clouté ?

Au feu vert ou au feu rouge ?

Le véhicule roulait à une vitesse raisonnable ?

Votre personnage imprudent s'est plutôt jeté sous les roues du véhicule ou la distance était suffisante pour freiner ?

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Modératrice

Bonjour,

Et merci pour votre réponse. L'histoire se passe en ville et elle traverse en dehors d'un passage pour piéton. La voiture est déjà engagée dans la rue au moment où elle traverse. La voiture roule à 50 environ, mais n'a pas le temps de freiner.

Du coup, qui est en tort?

Merci.

bonjour

Il est extrèmement rare que la responsabilité du piéton soit engagée même s'il traverse en dehors du passage piétons, d'autant qu'il bénéficie de la loi Badinter

Traversant l'autoroute et les terres pleins il pourrait avoir une petite part de responsabilité

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Modérateur

Bonjour,

Merci pour votre réponse. Donc, si je résume, elle a traversé sans regarder parce qu'elle était sur son téléphone, la voiture a fait un écart pour l'éviter et a eu un accident dans lequel le conducteur a été blessé, et elle n'est pas en tort? Même pas un petit peu? Il ne peut pas lui faire un procès?
Bon, je vais devoir revoir mon intrigue.:)
Encore merci d'avoir pris le temps de me répondre.

Bonne journée,
Cordialement

bonjour,

le conducteur de la voiture doit voir le piéton et le laisser passer, peu importe qu'il regarde son téléphone portable, le conducteur aurait dû s'arrêter, car le piéton est prioritaire.

le conducteur doit rester maître de son véhicule, sa responsabilité est engagée.

la suite dépend du contrat d'assurance du véhicule.

voir ce lien :

https://www.cerema.fr/fr/actualites/securite-pietons-code-route-evolue

salutations

Il ne peut pas lui faire un procès?
Il peut, mais il risque de ne pas gagner.

Cette page donne quelques explications sur la loi Badinter :
https://association-aide-victimes-france.fr/accueil-association-daide-a-lindemnisation-victimes/indemnisation-accident-de-la-route/loi-badinter/la-loi-badinter-et-lindemnisation-du-pieton

Bon, je vais devoir revoir mon intrigue.
Vous pourriez avoir un retournement de jurisprudence, ça arrive. Votre personnage serait jugé responsable car le juge aura tranché que traverser la rue dans ce contexte est une faute inexcusable qui a été la cause exclusive de l'accident. Vous pourriez même aller en appel puis en cassation et tout le monde attendrait avec impatience la décision de la Cour de cassation (au bout d'une dizaine d'années de procédure).

Les retournements de jurisprudence sont rares mais pas irréalistes, voici un exemple récent sur un tout autre sujet :
https://www.actu-juridique.fr/social/revirement-de-jurisprudence-en-matiere-dadmission-de-la-preuve-deloyale-la-fin-justifie-t-elle-les-moyens/

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Modératrice

Bonjour,

Merci beaucoup. Je vais aller voir ce lien et le lire avec attention.

Bonne journée

bonjour

La loi Badinter article 3 ""Les victimes, hormis les conducteurs de véhicules terrestres à moteur, sont indemnisées des dommages résultant des atteintes à leur personne qu'elles ont subis, sans que puisse leur être opposée leur propre faute à l'exception de leur faute inexcusable si elle a été la cause exclusive de l'accident.""

Après nombreux appels en cassation un piéton sur la chaussée (même s'il existe un trottoir) et fortement alcoolisé sera indemnisé

Par contre le conducteur dans le cas que vous citez ne sera pas indemnisé sauf s'il bénéficie d'une bonne garantie Conducteur dans son contrat d'assurance auto

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Modérateur

Merci à tous,

Vous m'avez bien aidé.

Bonne journée,
Cordialement