Conduite de mon véhicule en etat d'ivresse

Bonjour, le 11 juillet 2010, j'ai eu un accident avec un tiers, le chauffeur de l'autre véhicule a eu un coup a la jambe sans gravité et est sorti le jour meme de l'hopital, un de ses enfants a eu une jambe cassé et l'autre un hématome a la tete. Apres controle l'appareil indiqua 0.78mg/L d'air expiré donc 1.56g par litre de sang. Considéré comme un délit, Mon permis m'a été retiré de suite et j'ai été placé en garde a vue puis libéré. Les agents de police après audition m'ont dit que je serai convoqué au tribunal sous peu. J'ai mon permis depuis 1996 et il s'agit de mon premier délit toutefois j'ai eu l'occasion d'etre verbalisé en 2005 pour un petit exces de vitesse qui n'a entrainé aucune perte de point, une contravention en 2008 parce que je roulais avec les feux de brouillard allumés. J'ai aussi eu une contravention en 2006 pour une taux d'alcoolémie de 0.25 par litre d'air expiré, ce taux ne constituant pas un délit,mon permis ne m'avait pas été retiré. Voila donc ma question: étant donné que la première fois mon taux d'alcoolémie n'était pas un délit mais que celui de dimanche oui serais je considéré comme un récidiviste et est ce que je risque de la prison ferme?

Cher monsieur,




Non non, il n'y a pas récidive. La récidive n'existe que lorsque les deux infractions en cause sont des délits ou des contravention.

La récidive de contravention à délit n'existe pas.



Article 132-10 En savoir plus sur cet article...

Lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour un délit, commet, dans le délai de cinq ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine, soit le même délit, soit un délit qui lui est assimilé au regard des règles de la récidive, le maximum des peines d'emprisonnement et d'amende encourues est doublé.


Puis tout de même, de la prison ferme pour un accident sans blessures physiques importantes, ce serait disproportionné..






Très cordialement.

Un grand merci pour votre réponse, cela me rassure, une chose est sure, c'est la première et derniere fois qu'une chose comme cela m'arrive car quoi que l'on dise le fait d'imaginer que j'aurais pu tuer une personne m'a fait prendre conscience que pour un ptit moment de plaisir, j'aurais pu faire la vie de plusieurs personnes basculer...

Cher monsieur,


Je vous comprends. On fait tous des erreurs, surtout quand on est jeune. Il n'y a pas eu de décès, c'est ce qui compte.. Passez à autre chose, et n'ayez pas peur de la prison..


Très cordialement.