Pénal probablement art. 234-1,2,4,6,8,9 code de la route

Bonjour,

Je n'écrire bien français, excuser moi sil vous plait.

J'ai une question concerne la implémentation de droit pénal en case d'un offense de la code de route, Article 234-1 II de V,-2, -4, -6, -8, -9 (conduire un véhicule âpres buvez plus d'alcool, avec un éthylotest positive, mais refusait le éthylomètre, et refusait signez le protocole ou les autres formulaires). Le Person concerne ne signe le procès verbale et refuse prenez (acceptez) les procès verbale. Le Person concerne a une permit de conduire Hollandaise, être Kenyan et a réside en France le dernier 6 moins. Dans la protocole, il est notez les conducteur veux collectez nôtres enfants a l’école!

Le réprime et de Art. 234-1, -2, -8 et 224-12 de la Code de Route. Je comprends le pénal maximum (maximum 4500 Euro amende, 2 ans emprisonnement, suspension de permit de conduire) - mais pour un Person qui fait cette chose la première fois, qu'est-ce que c'est le minimum pénal, et qu'est-ce que ce c'est la réaction STANDARD / MOYEN au tribunal correctionnel en excepter (emprisonnent a «probation» oui/non, quel période, rétention ou suspension de permit – en moyen pour quel période, visitez un psychologue ou docteur?).

Le Person concerne commence visitez les AA la jour âpres visitez les Gendarmerie, c’est bénéficial?

Le question en bref: qu’est ce que les conséquences en pratique et PROBABLEMENT?

In English language: what is the average or to be expected legal consequences in France for someone, who on the way to pick up children from school was driving under the influence (such that the police were called to track down the vehicle), who tested positive on the spot but refused to blow into the proper breathalyzer, refused to sign any of the forms, protocols and process verbale (in the presence of officers and an interpreter) and refused to take the process verbale).

I know what the maximum consequences are, but have no idea, what is usually applied for someone caught for the first time. How are the chances for imprisonment, or imprisonment on probation and if yes, for how long? How long will either the licence be revoked or (since it is a Dutch driving licence) or driving not be allowed in France? Likely to be asked to see a psychologist or medic? Do community service or any other serious consequences? How high a fine (in the average practice)?

In short: what will likely be the punishment?

Merci bien pour votre service.

Bonjour monsieur,

Je vais m'efforcer de vous parler dans un langage simple de manière à ce que vous puissiez bien comprendre mes propos.

Si toutefois il demeure des incompréhensions, je vous invite à me poser des questions.

Pour des poursuites sur le fondement de la "conduite sous l'emprise de l'alcool", il n'existe aucune peine minimale. Le juge est libre de choisir librement la peine, dans le respect de la peine maximale prévue par le Code pénal.

Dans la mesure où le conducteur n'était pas un récidiviste et avait un casier judiciaire vierge, le peine généralement constatée est une peine d'amende dont le montant dépend de vos revenus (en pratique, une amende comprise entre 150 et 400 euros), une suspension du permis de conduire pour une durée de 2 à 4 mois.

Les peines de prisons sont exceptionnelles.


Bien cordialement.

Merci bien pour votre vitesse!

Bon, je comprends: Il n'y a pas le nécessite pour se présenter a un médecin ou psychologue. Le outrage (refuser le éthylomètre, ne signer rien) ne résulter a une pénal un petit plus sérieuse?

Une suspension du permis de conduire pour une durée de 2 à 4 mois et un moyen amende c'est probablement tous, pas des autre conséquences. Confirmer s.v.p.

Salutations,

Bonjour,

La peine que je vous ai énoncée résulte d'une condamnation "moyenne". Rien ne garantie que dans votre cas, le conducteur sera effectivement condamné à cette peine. Il est possible que la peine soit plus sévère.

S'agissant du médecin, le conducteur a l'obligation de passer une visite médicale (très sommaire) lorsqu'il récupérera son permis. Ce n'est pas une condamnation mais une mesure administrative "préventive" si je puis dire.


Oui, je confirme absolument.

Bien cordialement,

bonne soirée.

Bonjour Madame ou Monsiour et merci bien,

J'avais craint que le refus de souffler et signer que la peine pourrait augmenter.

Bien cordialement.