Alcool avec permis probatoire et question relative
> Routier > Permis > Permis voiture
Posté le Le 29/11/2016 à 05:25
Bonjour,
mon fils a eu un accident seul sans dégat a part sa voiture.Il a été conduit aux urgences:prise de sang on attend les résultats;mais le gendarme l'a fait soufflé et c'était positif à l'alcool.IL a eu une rétention de permis pendant 72h puis les gendarmes lui ont redonné son permis. il doit etre entendu par les gendarmes dans 15jours.ila eu son permis le 29/06/2010.Il devait récupérer 3 points le 29/06/2011. y a t il une chance pour que son permis ne soit pas annulé?Je vous remercie de me répondre car je suis une mère inquiète.
Cordialement
mon fils a eu un accident seul sans dégat a part sa voiture.Il a été conduit aux urgences:prise de sang on attend les résultats;mais le gendarme l'a fait soufflé et c'était positif à l'alcool.IL a eu une rétention de permis pendant 72h puis les gendarmes lui ont redonné son permis. il doit etre entendu par les gendarmes dans 15jours.ila eu son permis le 29/06/2010.Il devait récupérer 3 points le 29/06/2011. y a t il une chance pour que son permis ne soit pas annulé?Je vous remercie de me répondre car je suis une mère inquiète.
Cordialement
Posté le Le 29/11/2016 à 05:25
Bonjour Madame
Je comprends parfaitement votre inquiétude. Quel est le taux de votre fils?
Si je comprends bien il n'a actuellement que 3 points sur son permis?
Cordialement
Je comprends parfaitement votre inquiétude. Quel est le taux de votre fils?
Si je comprends bien il n'a actuellement que 3 points sur son permis?
Cordialement
Posté le Le 29/11/2016 à 05:25
Bonjour, je m'appelle Valérie Bonnet.
non pour l'instant avant son accident ,il avait 6 points.les gendarmes lui ont confisqué son permis 3 jours ensuite ils lui ont redonné,en attendant les résultat de la prise de sang.mAIS POUR MON FILS LE TAUX EST BIEN SUPERIEUR A LA NORMAL.Je voudrais savoir si le jugement se fait dans 3à4 mois,il pourra avoir c'est trois point suplémentaire, car il a fait la conduite accompagnée et a eu son permis le 29/06/2010;qui pourra lui éviter l'annulation de son permis, et tout recommencer.Si un courrier arrive en recomander doit on le receptionner?Et comment ca va se passe après etre auditionné par les gendarmes dans une semaine.Peut-il conduire, car rien ne stipule qu'il n'a plus de points?Je vous remerci de votre réponse car je suis une mère très inquiète.
Cordialement,
non pour l'instant avant son accident ,il avait 6 points.les gendarmes lui ont confisqué son permis 3 jours ensuite ils lui ont redonné,en attendant les résultat de la prise de sang.mAIS POUR MON FILS LE TAUX EST BIEN SUPERIEUR A LA NORMAL.Je voudrais savoir si le jugement se fait dans 3à4 mois,il pourra avoir c'est trois point suplémentaire, car il a fait la conduite accompagnée et a eu son permis le 29/06/2010;qui pourra lui éviter l'annulation de son permis, et tout recommencer.Si un courrier arrive en recomander doit on le receptionner?Et comment ca va se passe après etre auditionné par les gendarmes dans une semaine.Peut-il conduire, car rien ne stipule qu'il n'a plus de points?Je vous remerci de votre réponse car je suis une mère très inquiète.
Cordialement,
Posté le Le 29/11/2016 à 05:25
Bonjour Madame
je comprends mais cela ne veut pas dire grand chose car en fonction du taux les conséquences ne seront pas les mêmes.
Il est en effet possible que la date d'audience ne soit pas immédiate car tout dépend de l'engorgement des tribunaux mais 4 mois me parait être un délai long.
En outre encore une fois tout dépend du taux d'alcoolémie de votre fils. En effet, si par exemple votre fils a une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre, l'annulation de son permis pourra être prononcée.
tout dépend du taux. Le prefet peut prononcer une rétention administrative du permis.
Cordialement
Citation :
mAIS POUR MON FILS LE TAUX EST BIEN SUPERIEUR A LA NORMAL.
mAIS POUR MON FILS LE TAUX EST BIEN SUPERIEUR A LA NORMAL.
je comprends mais cela ne veut pas dire grand chose car en fonction du taux les conséquences ne seront pas les mêmes.
Citation :
Je voudrais savoir si le jugement se fait dans 3à4 mois,il pourra avoir c'est trois point suplémentaire, car il a fait la conduite accompagnée et a eu son permis le 29/06/2010;qui pourra lui éviter l'annulation de son permis, et tout recommencer.
Je voudrais savoir si le jugement se fait dans 3à4 mois,il pourra avoir c'est trois point suplémentaire, car il a fait la conduite accompagnée et a eu son permis le 29/06/2010;qui pourra lui éviter l'annulation de son permis, et tout recommencer.
Il est en effet possible que la date d'audience ne soit pas immédiate car tout dépend de l'engorgement des tribunaux mais 4 mois me parait être un délai long.
En outre encore une fois tout dépend du taux d'alcoolémie de votre fils. En effet, si par exemple votre fils a une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre, l'annulation de son permis pourra être prononcée.
Citation :
Et comment ca va se passe après etre auditionné par les gendarmes dans une semaine.Peut-il conduire, car rien ne stipule qu'il n'a plus de points?
Et comment ca va se passe après etre auditionné par les gendarmes dans une semaine.Peut-il conduire, car rien ne stipule qu'il n'a plus de points?
tout dépend du taux. Le prefet peut prononcer une rétention administrative du permis.
Cordialement
PAGE : [ 1 ]
Nos juristes bénévoles répondent à toutes vos questions juridiques - 100% Gratuit
Le 22/12/24, par Droit du tourisme chez l'.
Le 21/12/24, par Laurent LATAPIE Avocat
Le 20/12/24, par Blog de Le Bouard Avocats.
Le 19/12/24, par Maître Joan DRAY