Puis je éviter que mon permis de conduire soit annulé?

Bonjour, j'ai reçu une amende qui j'ai payé qui a entrainé a une perte de 2 points, il me restait 2 points et mon solde est descendu à 0 points puis j'ai effecuté un stage pour un récuperation de points, j'ai donc récuperer 4 points mais entretemps j'ai grillé un feu rouge dont j'ai reçu l'amende ( le PV) qui va me côuter 4 points donc après avoir payé cette amende mon solde sera de nouveau 0 points. J'ai jursqu'au 10 Février pour payer l'amende, une fosi payé mon solde sera de 0 points et je recevrai la lettre 48SI où je devrai renvoyer mon permis de conduire au préfecture et mon permis sera invalidé donc je ne pourrais plus conduire

Le truc c'est que j'ai perdu mon permis de conduire ( je l'ai fait tombé par terre quelque part) donc dans ce cas là je ne pourrais pas renvoyer mon permis au préfecture donc devrai je en commander un nouveau  est ce que cela veut dire que mon permis ne sera pas annulé? Ou sera t'il annulé car même?

Si j'en commande une nouvelle, je devrai évidemment le renvoyer quand je recevrai la lettre 48SI et mon permis sera annulé mais si j'en commande pas donc je ne pourrais pas le renvoyer donc mon permis restera valide?
J'ai pensé à d'autres scénarios aussi. Si je pars vivre à l'étranger avant de payer l'amende où je vais perdre 4 points ( avant que mon solde descend à 0) , si j'échange mon permis de conduire Français pour un permis de conduire Anglais ou un permis d'un autre pays Européen est ce que mon permis restera valide ou sera t'elle annulé? Mon solde de points sera t'il à 0 ou remontera t'il à 12 points?

Un autre scénario; si je vends ma voiture maintenant ( demain ou la semaine prochaine) avant de payer l'amende qui me fera perdre les 4 points et mon solde descendra à 0, est ce que je mon permis restera valide et il ne sera pas annulé car l'acheteur devra payer l'amende car ça sera lui le proprietaire de la voiture?

Me conseillez vous de commander un nouveau permis de conduire ou pas? 

Bonjour,

La date de perte des points est celle où la condamnation est devenue définitive (délai de recours dépassé pour un jugement ou paiement de l'amende forfaitaire). Sitôt le permis arrivé à zéro points, il n'est plus possible de regagner des points.

Le truc c'est que j'ai perdu mon permis de conduire ( je l'ai fait tombé par terre quelque part) donc dans ce cas là je ne pourrais pas renvoyer mon permis au préfecture donc devrai je en commander un nouveau est ce que cela veut dire que mon permis ne sera pas annulé? Ou sera t'il annulé car même?
Faites une déclaration de perte au commissariat. Le fait de renvoyer votre permis ne sert qu'à vous empêcher de vous en servir, cela n'a pas d'incidence sur sa validité.

Si je pars vivre à l'étranger avant de payer l'amende où je vais perdre 4 points ( avant que mon solde descend à 0) , si j'échange mon permis de conduire Français pour un permis de conduire Anglais ou un permis d'un autre pays Européen est ce que mon permis restera valide ou sera t'elle annulé?
Il sera peut-être valide à l'étranger mais pas en France.

Mon solde de points sera t'il à 0 ou remontera t'il à 12 points?
un permis étranger n'a pas de points.

La perte du permis français entraîne la perte du droit de conduire en France, peu importe si le conducteur a aussi un permis étranger à produire :
https://www.courdecassation.fr/decision/62833bc65a52a8057d9917a2

Me conseillez vous de commander un nouveau permis de conduire ou pas?
Si vous obtenez un duplicata, cela vous permettra de l'envoyer à la préfecture. Je pense que ce serait le mieux puisqu'ainsi la procédure sera respectée.

Je crois que vous devez vous résigner à vous passer de permis en France jusqu'à l'avoir à nouveau obtenu. Vous semblez avoir une conduite assez consommatrice de points, peut-être faut-il travailler cette question ?

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Modératrice

Bonjour
la question primordiale est : lors de ce passage de feu rouge , le vehicule a t'il été intercepté et le conducteur identifié ? ce conducteur étant vous ?
Vous dites "j'ai perdu mon permis de conduire"
donc si contrôlé vous n'avez pu présenter le titre de conduite .

Comme vous n’évoquez pas cette contravention qui oblige a le présenter sous 5 jours , je suppose que l'avis de contravention est envoyé au titulaire du certificat d'immatriculation , vous , et dans ce cas la contravention est contestable simplement pour éviter le retrait de points contre 750€ maxi plus 31€ de frais. (moyenne observée 400+31 par ordonnance pénale )

Bonjour,
Là déjà, le permis a été invalidé. Il fallait faire le stage avant de payer l'amende et non après.

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Superviseur

Bonjour janus2

Tant que la l'invalidité n'est pas constatée par le BNDC et notifiée à l’intéressé par 48SI ,le stage est valide pour la récupération des 4 points si l'attestation de stage est reçue par le BNDC avant l'envoi de la notification qui serait faite si pas de stage.
Article L221-8 CRPA
Sauf dispositions législatives ou réglementaires contraires ou instituant d'autres formalités préalables, une décision individuelle expresse est opposable à la personne qui en fait l'objet au moment où elle est notifiée.

Bonjour lavigie,
Mieuxavant nous dit qu'il a payé l'amende et que 2 points lui ont été retirés sur les 2 qu'ils lui restaient et qu'ensuite il a fait un stage.
Je comprends donc qu'avant le stage il était passé à 0 points, donc invalidation du permis.




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Superviseur

BSR Janus2

Ce qu'il faut comprendre , ce n'est pas parce que le solde est à zero de par le décompte du contrevenant ou la réception d'une 48 pour l'informer de la perte de 2 points que le permis est invalidé.
il le sera quand il sera notifié par LR de la 48SI

Bonjour
la question primordiale est : lors de ce passage de feu rouge , le vehicule a t'il été intercepté et le conducteur identifié ? ce conducteur étant vous ?
Vous dites "j'ai perdu mon permis de conduire"
donc si contrôlé vous n'avez pu présenter le titre de conduite .

Comme vous n’évoquez pas cette contravention qui oblige a le présenter sous 5 jours , je suppose que l'avis de contravention est envoyé au titulaire du certificat d'immatriculation , vous , et dans ce cas la contravention est contestable simplement pour éviter le retrait de points contre 750€ maxi plus 31€ de frais. (moyenne observée 400+31 par ordonnance pénale )






QUand j'ai passé le feu rouge ( enfin il était orange quand je suis passé) j'ai été flashé par un caméra/radar

Je vous ré explique: j'avais un solde de 2 points puis j'ai reçu une amende qui a entrainé à un retrait de 2 points, je l'ai payé puis quelques jours aprés j'ai fait un stage pour récuperer 4 points. Avant de faire le stage mon solde était toujours de 2 points malgré le fait que j'ai payé l'amende mais entretemps j'ai grillé un feu rouge qui m'a côuté 4 points donc même si mon solde passe de 0 à 4 points parès le stage il descendra à 0 points et mon permis sera annulé( c'est pas possible de faire 2 stages le même année)

Entretemps j'ai perdu mon permis de conduire ( je l'ai fait tombé par terre)

Donc devrai je commender une nouvelle pour le renvoyer à la préfecture qaund je recevrai la lettre 48SI?
Ou si jee comménde pas de permis, mon permis sera t'il annulé ou pas?

Bonjour lavigie,
Mieuxavant nous dit qu'il a payé l'amende et que 2 points lui ont été retirés sur les 2 qu'ils lui restaient et qu'ensuite il a fait un stage.
Je comprends donc qu'avant le stage il était passé à 0 points, donc invalidation du permis.


Citation :
j'ai reçu une amende qui j'ai payé qui a entrainé a une perte de 2 points, il me restait 2 points et mon solde est descendu à 0 points puis j'ai effecuté un stage pour un récuperation de points, j'ai donc récuperer 4 points


Non vous m'avez malcompris. J'ai payé l'amende qui a entraîné une perte de 2 points alors qu'il me restait un solde de 2 points mais avant de faire le satage j'ai verifié mon solde sur le site ANTS et mon solde était à 2 points donc après avoir effectué le stage j'ai recupéré 4 points dond mon solde est remontée à 4 points mais j'ai grillé un feu rouge entretemps et j'ai reçu l'amende qui entraînera une perte de points de 4 points donc mon solde va descendre à zero une fois l'amende payé et mon permis sera annulé car c'est pas possible de faire 2 stages an 1 an

Le franchissement de feu rouge est relevé par appareil automatique, l'identité du conducteur est inconnu , l'avis de contravention est envoyé au titulaire du certificat d'immatriculation présumant cette responsabilité pénale.

Vous contestez la forme de la contravention dans sa contradiction entre l'avis envoyé au titulaire du CI et l'article de prévention qui ne concerne que un conducteur.

En préalable vous devez consigner 135€
en réponse ce sera une ordonnance pénale en redevabilité pécuniaire de l'amende encourue L121-3 et R121-6, 7° du CR entre 200 et 400€ plus 31€ de frais sans perte de points.

Et pour votre permis , il faut déclarer la perte et demander un duplicata .