Exces de vitesse supérieur a 50 km/h qu'en est-il ?
> Routier > Perte de points > Excès de vitesse
Posté le Le 02/04/2016 à 05:25
Bonjour,
Je me suis fait prendre au jumelle le 19/01/2011 a 161km/h(vitesse retenu 152km/h)
alors que la vitesse était limiter a 80km/h (je suis en période probatoire)et quelque secondes après un motard m'as fais signe de m'arrêter pour ensuite me conduire a la gendarmerie!
je me suis fais enlevé 6 point donc ils ont retirez mon permis sur le champ, je suis passé négatif a tout les test alcool, drogue,etc..
j'ai reconnu que j'étaie en tort et que j'avais mis des personnes en danger.
Dans quelque jour je vais recevoir ma date de convocation au tribunal.
ma situation actuel aujourd'hui et que je suis sans profession et j'ai aucun revenue, mon casier et vierge, j'ai 21ans et j'ai obtenue mon permis il y a peine 1 mois
Ma question et de savoir ce que je risque après ce délie ,amande,délai de retraie de permis, sachant que je suis sans profession pour l'instant, doit-je faire appel a un avocat ou demander juste un avocat commis d'office?
merci pour vos réponses et votre aide
cordialement
Je me suis fait prendre au jumelle le 19/01/2011 a 161km/h(vitesse retenu 152km/h)
alors que la vitesse était limiter a 80km/h (je suis en période probatoire)et quelque secondes après un motard m'as fais signe de m'arrêter pour ensuite me conduire a la gendarmerie!
je me suis fais enlevé 6 point donc ils ont retirez mon permis sur le champ, je suis passé négatif a tout les test alcool, drogue,etc..
j'ai reconnu que j'étaie en tort et que j'avais mis des personnes en danger.
Dans quelque jour je vais recevoir ma date de convocation au tribunal.
ma situation actuel aujourd'hui et que je suis sans profession et j'ai aucun revenue, mon casier et vierge, j'ai 21ans et j'ai obtenue mon permis il y a peine 1 mois
Ma question et de savoir ce que je risque après ce délie ,amande,délai de retraie de permis, sachant que je suis sans profession pour l'instant, doit-je faire appel a un avocat ou demander juste un avocat commis d'office?
merci pour vos réponses et votre aide
cordialement
Posté le Le 02/04/2016 à 05:25
Bonsoir Monsieur
Le montant de l'amende encourue est de 1500 euros. Du fait de l'excès de vitesse, je pense bien que le montant de l'amende soit fixé en prenant en compte votre sitaution, elle sera aux alentours de 750 euros. Si vous ne pouvez payer il est possible que vos biens soient saisis.
Quant aux peines complémentaires:
- L'obligation d'accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
Etant donné que vous étiez en permis probatoire, votre permis n'est pas suspendu, il est annulé.
Et peut être prononcée l'interdiction de la repasser dans un délai maximum de 3 ans.
Cordialement
Citation :
Ma question et de savoir ce que je risque après ce délie ,amande,délai de retraie de permis, sachant que je suis sans profession pour l'instant, doit-je faire appel a un avocat ou demander juste un avocat commis d'office?
Ma question et de savoir ce que je risque après ce délie ,amande,délai de retraie de permis, sachant que je suis sans profession pour l'instant, doit-je faire appel a un avocat ou demander juste un avocat commis d'office?
Le montant de l'amende encourue est de 1500 euros. Du fait de l'excès de vitesse, je pense bien que le montant de l'amende soit fixé en prenant en compte votre sitaution, elle sera aux alentours de 750 euros. Si vous ne pouvez payer il est possible que vos biens soient saisis.
Quant aux peines complémentaires:
- L'obligation d'accomplir, à vos frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
Etant donné que vous étiez en permis probatoire, votre permis n'est pas suspendu, il est annulé.
Et peut être prononcée l'interdiction de la repasser dans un délai maximum de 3 ans.
Cordialement
Posté le Le 25/04/2016 à 16:15
Bonjour,
Vous n'avez pas encore perdu les 6 points. Ce sera le cas uniquement après votre passage au tribunal si vous êtes condamné.
Il existe de nombreux vices de procédure permettant d'éviter la perte de points.
En tout état de cause, il est facile de retarder la procédure pour vous permettre de passer au moins à 8 points.
Il s'agit d'une contravention et non d'un délit et vous encourez une peine d'amende et de suspension du permis de conduire.
Je vous invite à vous faire assister d'un avocat spécialisé en droit routier (que ce soit moi ou un autre mais surtout un avocat spécialisé), seul capable de déceler les vices qui permettront une éventuelle relaxe.
Cdt,
Me SEBAN, Avocat à la Cour
http://www.maitreseban.fr
Vous n'avez pas encore perdu les 6 points. Ce sera le cas uniquement après votre passage au tribunal si vous êtes condamné.
Il existe de nombreux vices de procédure permettant d'éviter la perte de points.
En tout état de cause, il est facile de retarder la procédure pour vous permettre de passer au moins à 8 points.
Il s'agit d'une contravention et non d'un délit et vous encourez une peine d'amende et de suspension du permis de conduire.
Je vous invite à vous faire assister d'un avocat spécialisé en droit routier (que ce soit moi ou un autre mais surtout un avocat spécialisé), seul capable de déceler les vices qui permettront une éventuelle relaxe.
Cdt,
Me SEBAN, Avocat à la Cour
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Le 03/01/25, par Yanis MOUHOU
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