Hébergement cheval d'une amie sur mon terrain avec ma jument

Bonjour, j'ai une jument qui est seule chez mes parents, je souhaite lui mettre un compagnon. J'ai une amie qui a un cheval et qui aimerais le mettre avec ma jument. Dans l'idée : je pensais prendre un montant par mois pour tout ce qui est ( eau électricité usure filet a foin remplacer par mes soins, pierre a sel acheter par mes soins etc) et parcontre mon amie sacheterais son foin et moi je m'achète mon foin également. Je souhaite savoir si il est possible de faire un contrat entre elle et moi pour me décharger de toute responsabilité vis a vis de son cheval, et que chacune gère son cheval. Je ne veux avoir aucune responsabilité même si son cheval est sur le terrain de mes parents. Est t'il possible de faire cela? Sinon pouvez vous m'expliquer comment faire ?

Bonjour,
Chacun de vous doit souscrire (si ce n'est déjà fait) une RCPE pour la responsabilité civile.

Le mieux serait de rédiger une convention avec votre amie pour traiter les cas les plus graves de blessures/maladie/décès et la répartition des charges (il n'y a pas que la pierre à sel : la cloture ou l'abri à réparer, nettoyer/herser le terrain, distribuer le foin, etc), mais aussi le parage, le dentiste, et tous les soins réguliers.

Pensez aussi qu'une convention devrait intégrer aussi vos parents qui sont propriétaires du terrain.

D'accord, une rcpe c'est la responsabilité civil qu'on prends pour notre cheval c'est ça? Où qui defois est compter dans l'assurance habitation non?
Pour la convention à faire (le contrat quoi) il faut le faire aupres d'un avocat pour qu'il est de la valeur juridique ? Pas simplement a main levée non?
Vous êtes un avocat vous même ?

La RCPE est une RC spéciale "Propriétaire d'Equidé" et couvre bien plus que la simple assurance MRH.
Faites rédiger par un avocat sera une certitude de ne rien oublier. Mais c'est peut être trop onéreux pour vous.
Je ne suis pas avocat mais propriétaire de cheval ...

Bonjour,

Il va falloir l'accord de vos parents. En tant que propriétaires, sauf s'il y a un contrat explicite entre eux et vous ce sont eux qui pourraient voir leur responsabilité engagée en cas de problème lié au terrain (par exemple une blessure causée par la clôture).

Il faut donc faire un contrat écrit entre eux et votre amie pour qu'ils fixent les conditions de l'autorisation de pâturage et notamment préciser qu'elle pas l'usage exclusif de la pâture. Il faut aussi préciser le nombre maximum d'animaux que votre amie pourra faire paître (ou que le droit de pâturage n'est accordé que pour le cheval Bidule). Si le droit de pâturer est octroyé gratuitement ils peuvent stipuler :
- qu'ils ne s'engagent pas à fournir un terrain adapté aux besoins de l'animal
- que par conséquent votre amie a le devoir de s'assurer que le terrain permet d'assurer la sécurité de son cheval
- qu'elle s'engage à user raisonnablement de son droit et à ne pas causer de nuisances à des tiers, notamment en veillant conjointement avec vous au bon entretien de la pâture et notamment des clôtures

Vous pouvez en plus établir une convention entre vous pour le partage des frais d'entretien.

Ces conventions peuvent être écrites sur papier libre ("sous seing-privé"), en autant d'exemplaires originaux que nécessaire (au moins un pour chaque personne). Chaque exemplaire doit être signé par toutes les parties.

Un avocat serait effectivement l'idéal pour rédiger tout cela.

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Modératrice

Bonjour,

Pardon mais ce n'est pas clair : vous êtes majeure ? et votre amie ? parce que oui s'il s'agit du terrain de vos parents c'est à eux de contracter, de fixer leurs conditions et de percevoir la participation, quitte à vous la reverser à vous. Et si votre amie est mineure, même si le cheval lui appartient, c'est également à ses parents de contracter.

Cordialement,
CToad