Posté le Le 04/09/2024 à 15:00
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un équidé pour mon loisir. Aujourd'hui, je réfléchis à l'achat d'un poulain en indivision avec une pro. L'objectif est d'acheter un poulain à potentiel à petit prix, pour le valoriser et le revendre dans quelques années. L'intérêt pour moi est d'investir sans avoir à faire de grosses entrées d'argent (achat, pension, travail : tout sera divisé), tout en profitant de mon loisir et en garantissant un travail de qualité pour l'équidé ; l'intérêt pour le pro est que je pourrais dédier mon temps libre à l'éducation et au travail de base du jeune cheval.
Ayant le statut de particulier, je m'interroge sur les déclarations fiscales à réaliser ou non, en sachant que :
- Vendre son propre cheval de loisir ne nécessite pas de déclaration,
- J'achète ici un cheval dans le but de le valoriser et le commercialiser, en indivision avec un professionnel,
- En fonction des résultats, le prix de vente du cheval peut raisonnablement passer de 4 000 € (à 1 an) à 30 000 € (à 4 ans), si ce n'est plus.
Ce type de vente doit elle être déclarée aux impôts pour un particulier ?
Le fait de déclarer la vente à la fiscalité dépend-il du montant de la vente ? Si oui, à partir de quel montant cela devient-il obligatoire ? Si je me lance dans ce projet, est-ce qu'il faudra que je crée une structure commerciale ?
Serait-il défendable de montrer que ce cheval est initialement acheté pour mon loisir afin de ne pas avoir à déclarer la vente, bien qu'il soit acheté en indivision avec un pro ?
Enfin, quid de la TVA lors de cette vente (avec en vendeur un pro et un particulier) ?
La situation serait-elle identique si je l'achète en propriété à 100 % ?
J'espère sincèrement que vous pourrez m'aider face à ces questions, je n'ai pas trouvé de cas similaire dans ma quête de réponses !
Merci d'avance à tous.