Reproduction d'un droit d'auteur
> Travail > Contrat de travail > Consultant
Posté le Le 03/03/2023 à 07:07
Bonjour,
Pourriez-vous me dire si reproduire un objet original décrit sur le Net et s'en prétendre l'auteur est une contrefaçon ?
Exemple :
Si quelqu'un reproduit le piano à cocktails de Boris Vian en réel et l'exploite en s'en prétendant l'auteur est une contrefaçon ?
Si la réponse est positive, pourriez-vous m'indiquer une ou deux jurisprudences ?
Merci d'avance,
Hector
Pourriez-vous me dire si reproduire un objet original décrit sur le Net et s'en prétendre l'auteur est une contrefaçon ?
Exemple :
Si quelqu'un reproduit le piano à cocktails de Boris Vian en réel et l'exploite en s'en prétendant l'auteur est une contrefaçon ?
Si la réponse est positive, pourriez-vous m'indiquer une ou deux jurisprudences ?
Merci d'avance,
Hector
PAGE : [ 1 ]
Nos juristes bénévoles répondent à toutes vos questions juridiques - 100% Gratuit
Le 14/01/25, par Assistant-juridique.fr
Le 13/01/25, par Me Jérémy DUCLOS
Le 13/01/25, par Blog de Le Bouard Avocats.
Le 11/01/25, par Keysington