Posté le Le 08/06/2012 à 03:26
Je suis sapeur pompier chef d'un centre d'incendie et de secours.J'ai sous ma responsabilité 25 personnes. depuis 2005 un subalterne me dénigre une fois par an devant le personnel lors des rassemblements pour le passage des consignes. J'ai déja porter plainte en 2006 pour menace verbale, l'affaire a été classé sans suite. en 2007, il me discrédite en présence de mon supérieur, en 2008 il récidive et provoque verbalement mon fils qui est sapeur pompier volontaire. J'ai solliciter une protection fonctionnelle le 17 octobre 2008, ma direction ne m'a pas répondu; le 23 janvier 2009 il continu, plusieurs courriers ont été adressés à la direction avec attestation des témoins qui reconnaient que cet agent a tenu des propos suivants " je ne suis pas un chef de centre, je ne sais pas faire mon travail, il n'y a pas que moi comme chef de centre, je ne dois pas rester dans ce centre, je ne suis pas recyclé je ne dois pas faire de formation". Las de ces propos qui deviennent irritants, je souhaiterais savoir :
1- si ces accusations verbales ont un caractère diffamatoires ou injurieuses.
2- si je peux porter plainte pour diffamation ou injure.
3- Dans le cas contraire que puis-je faire ? quelle procédure engagé pour que ça ne se reproduise plus ? faut-il voire un avocat ou écrire au procureur ?
(pour information, j'ai déposé une déclaration à la gendarmerie le 18 octobre 2008 pour diffamation et propos outrageants ; Le 5 février 2009, je me suis présenter à la gendarmerie, ils ont refusé de prendre mon dépôt de plainte pour injure, ils m'ont signalé que cette affaire se règle en interne)
Posté le Le 08/06/2012 à 03:26
Bonsoir monsieur,
Ces faits ne sont pas constitutifs d'une diffamation faute de vous imputer un fait susceptible de porter atteinte à votre honneur. On serait plutôt en effet dans le cadre de l'injure.
Cela dit, les propos me semblent un peu léger pour que l'infraction soit constituée. Je comprends que les gendarmes aient d'ailleurs refuser de prendre cette plainte.
Les propos de monsieur, même s'ils sont blessants, relèvent d'avantage de la liberté d'expression et d'un avis personnel. Ce monsieur ne vous a pas accusé d'avoir commis tel ou tel fait. Il ne vous a pas insulté à proprement parler. On est plutôt dans le cadre d'une incivilité non pénalement sanctionné.
Vous devriez régler vos problème directement avec ce monsieur dans le cadre d'un débat adulte et civilisé. Après tout, c'est le propre d'être chef que d'être parfois dénigré (j'ai déjà vécu personnellement ce type d'attaque).
Bien cordialement.