Prime d'ancienneté refusée
> Travail
Posté le Le 17/10/2022 à 12:15
Bonjour Poucikat,
SVP, ignorez les interventions non qualifiées de Kang (la dernière est un modèle).
J'ai essayé de me promener dans votre CC. Il y est bien fait référence à UN JOUR de congé quand vous recevez une médaille du travail, mais je n'ai rien trouvé d'autre. L'idéal serait d'avoir un PDF à jour avec tout, alors que le site Légifrance ne donne qu'un index avec des liens. Même la recherche sur TOUTE la convention n'a rien donné, sauf l'histoire du jour de congé.
L'article 3 de votre CC n'a rien à voir avec le texte que Kang a cité (encore une confusion). Il peut s'agir de l'article 3 d'un amendement, mais est-ce le bon ?
Donc, si vous pouvez apporter des précisions sur cette CC, ce serait utile (uniquement la partie médailles).
D'après votre dernier message, si la médaille des 40 ans vous a été attribuée en MAI et que vous êtes parti en retraite en JUIN, alors, vous aviez droit à la prime.
Il faut donc écrire une LRAR à votre employeur pour préciser cela, et donner la preuve d'attribution en MAI.
(correction) MAIs comme c'était l'année d'après, il est trop tard. Et si vos ex-collègues l'ont touchée, c'est qu'ils étaient encore salariés, ce qui n'est pas votre cas.
hélas.
Il y a aussi un hic , c'est que, quand vous êtes parti, vous avez peut-être signé un solde de tout compte. Si c'est le cas, il aurait fallu émettre des réserves sur l'histoire des médailles. Sinon, votre employeur peut très bien dire que comme vous avez signé le SDTC, il ne vous doit plus rien.
NOTE : J'ai corrigé ce texte après. Désolé. Il faut dire que les innombrables confusions de Kang (ici et ailleurs) ont de quoi perdre le plus organisé des intervenants !
SVP, ignorez les interventions non qualifiées de Kang (la dernière est un modèle).
J'ai essayé de me promener dans votre CC. Il y est bien fait référence à UN JOUR de congé quand vous recevez une médaille du travail, mais je n'ai rien trouvé d'autre. L'idéal serait d'avoir un PDF à jour avec tout, alors que le site Légifrance ne donne qu'un index avec des liens. Même la recherche sur TOUTE la convention n'a rien donné, sauf l'histoire du jour de congé.
L'article 3 de votre CC n'a rien à voir avec le texte que Kang a cité (encore une confusion). Il peut s'agir de l'article 3 d'un amendement, mais est-ce le bon ?
Donc, si vous pouvez apporter des précisions sur cette CC, ce serait utile (uniquement la partie médailles).
D'après votre dernier message, si la médaille des 40 ans vous a été attribuée en MAI et que vous êtes parti en retraite en JUIN, alors, vous aviez droit à la prime.
Il faut donc écrire une LRAR à votre employeur pour préciser cela, et donner la preuve d'attribution en MAI.
(correction) MAIs comme c'était l'année d'après, il est trop tard. Et si vos ex-collègues l'ont touchée, c'est qu'ils étaient encore salariés, ce qui n'est pas votre cas.
hélas.
Il y a aussi un hic , c'est que, quand vous êtes parti, vous avez peut-être signé un solde de tout compte. Si c'est le cas, il aurait fallu émettre des réserves sur l'histoire des médailles. Sinon, votre employeur peut très bien dire que comme vous avez signé le SDTC, il ne vous doit plus rien.
NOTE : J'ai corrigé ce texte après. Désolé. Il faut dire que les innombrables confusions de Kang (ici et ailleurs) ont de quoi perdre le plus organisé des intervenants !
Posté le Le 17/10/2022 à 13:27
Citation :
Avril 2021, je reçois enfin un certificat de travail pour accompagner ma demande de médaille des 40 ans d'ancienneté
01 juin 2021 je suis en retraite
Mai 2022 : je reçois l'accord de médaille de la préfecture que je fais parvenir à mon ex-employeur, aucune réponse jusqu'en :
Avril 2021, je reçois enfin un certificat de travail pour accompagner ma demande de médaille des 40 ans d'ancienneté
01 juin 2021 je suis en retraite
Mai 2022 : je reçois l'accord de médaille de la préfecture que je fais parvenir à mon ex-employeur, aucune réponse jusqu'en :
Bon Ageorges a tendance à s'y perdre, tant au niveau des dates que de la contestation possible après rupture du contrat de travail ...
Citation :
Article L1471-1
Modifié par LOI n°2018-217 du 29 mars 2018 - art. 11
Toute action portant sur l'exécution du contrat de travail se prescrit par deux ans à compter du jour où celui qui l'exerce a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant d'exercer son droit.
Toute action portant sur la rupture du contrat de travail se prescrit par douze mois à compter de la notification de la rupture.
Les deux premiers alinéas ne sont toutefois pas applicables aux actions en réparation d'un dommage corporel causé à l'occasion de l'exécution du contrat de travail, aux actions en paiement ou en répétition du salaire et aux actions exercées en application des articles L. 1132-1, L. 1152-1 et L. 1153-1. Elles ne font obstacle ni aux délais de prescription plus courts prévus par le présent code et notamment ceux prévus aux articles L. 1233-67, L. 1234-20, L. 1235-7, L. 1237-14 et L. 1237-19-8, ni à l'application du dernier alinéa de l'article L. 1134-5.
Article L1471-1
Modifié par LOI n°2018-217 du 29 mars 2018 - art. 11
Toute action portant sur l'exécution du contrat de travail se prescrit par deux ans à compter du jour où celui qui l'exerce a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant d'exercer son droit.
Toute action portant sur la rupture du contrat de travail se prescrit par douze mois à compter de la notification de la rupture.
Les deux premiers alinéas ne sont toutefois pas applicables aux actions en réparation d'un dommage corporel causé à l'occasion de l'exécution du contrat de travail, aux actions en paiement ou en répétition du salaire et aux actions exercées en application des articles L. 1132-1, L. 1152-1 et L. 1153-1. Elles ne font obstacle ni aux délais de prescription plus courts prévus par le présent code et notamment ceux prévus aux articles L. 1233-67, L. 1234-20, L. 1235-7, L. 1237-14 et L. 1237-19-8, ni à l'application du dernier alinéa de l'article L. 1134-5.
Poucikat je pense que le cadre est dans l'accord d'entreprise .
Exemple avec l'entreprise Sogetha :
Citation :
Article 2 : GRATIFICATION
La médaille d’honneur du travail donne lieu, dès lors de son attribution, au versement d’une gratification nette pour tout salarié disposant de 5 ans d’ancienneté dans l’entreprise.
La part fixe est fixée à :
71 € pour la médaille d’Argent (20 ans d’ancienneté)
102€ pour la médaille Vermeil (30 ans d’ancienneté)
117€ pour la médaille d’Or (35 ans d’ancienneté)
132€ pour la médaille Grand Or (40 ans d’ancienneté)
S’agissant de la part variable, son montant est égal par année d’ancienneté à :
26 € pour la médaille d’Argent
27 € pour la médaille Vermeil
28 € pour la médaille d’Or
31€ pour la médaille Grand Or
L’ancienneté s’apprécie de la date anniversaire d’entrée dans l’entreprise à l’année d’éligibilité à la médaille.
Si le salarié sollicite plusieurs demandes de médailles du travail en même temps, la prime sera calculée sur la partie fixe de la médaille la plus élevée, et lapart variable sur l’ancienneté requise par cette médaille. Les parties fixes des médailles inférieures seront ajoutées à la précédente somme.
Par ailleurs, il convient que le salarié dispose encore de ce statut lors de sa demande de médaille.
Article 2 : GRATIFICATION
La médaille d’honneur du travail donne lieu, dès lors de son attribution, au versement d’une gratification nette pour tout salarié disposant de 5 ans d’ancienneté dans l’entreprise.
La part fixe est fixée à :
71 € pour la médaille d’Argent (20 ans d’ancienneté)
102€ pour la médaille Vermeil (30 ans d’ancienneté)
117€ pour la médaille d’Or (35 ans d’ancienneté)
132€ pour la médaille Grand Or (40 ans d’ancienneté)
S’agissant de la part variable, son montant est égal par année d’ancienneté à :
26 € pour la médaille d’Argent
27 € pour la médaille Vermeil
28 € pour la médaille d’Or
31€ pour la médaille Grand Or
L’ancienneté s’apprécie de la date anniversaire d’entrée dans l’entreprise à l’année d’éligibilité à la médaille.
Si le salarié sollicite plusieurs demandes de médailles du travail en même temps, la prime sera calculée sur la partie fixe de la médaille la plus élevée, et lapart variable sur l’ancienneté requise par cette médaille. Les parties fixes des médailles inférieures seront ajoutées à la précédente somme.
Par ailleurs, il convient que le salarié dispose encore de ce statut lors de sa demande de médaille.
Quelle est le nom de votre entreprise ?
S'il y a un accord similaire à celui de Sogetha,on serait bon , vous etiez encore salarié au moment de la demande de la médaille des 40 ans.
Posté le Le 20/10/2022 à 08:07
Bonjour AGEORGES
Merci pour votre réponse
J'ai contacté les délégués syndicaux, pour l'instant ils ne voient qu'une seule chose qui cloche : la date tardive du certificat de travail (réclamé depuis des années et donné un mois avant mon départ en retraite), ils continuent de chercher des textes sur la CC ou les accords syndicaux
Et en effet j'ai signé un solde de tout compte qui ne donnait aucun détail de la somme qui m'a été versée
Je travaillais à la SAM à NEUVES MAISONS (54230)
Merci pour votre réponse
J'ai contacté les délégués syndicaux, pour l'instant ils ne voient qu'une seule chose qui cloche : la date tardive du certificat de travail (réclamé depuis des années et donné un mois avant mon départ en retraite), ils continuent de chercher des textes sur la CC ou les accords syndicaux
Et en effet j'ai signé un solde de tout compte qui ne donnait aucun détail de la somme qui m'a été versée
Je travaillais à la SAM à NEUVES MAISONS (54230)
Posté le Le 20/10/2022 à 08:30
L'accord d'entreprise concernant la médaille du travail est l'accord du 15 Mai 2001, non disponible sur internet ( mais que les délégués syndicaux devraient trouver facilement puisque c'est un blog de syndicat qui en parle)
Pour le certificat de travail tardif, comme déjà dit ce n’était pas de sa responsabilité mais de la responsabilité de l'agence d'intérim, qui était votre unique employeur à l'époque de vos premiers contrat .
Pour le certificat de travail tardif, comme déjà dit ce n’était pas de sa responsabilité mais de la responsabilité de l'agence d'intérim, qui était votre unique employeur à l'époque de vos premiers contrat .
Posté le Le 20/10/2022 à 09:13
Bonjour Poucikat,
Certes, si les archives de l'ETT qui vous a placé préalablement dans la société qui est ensuite devenue votre employeur pendant longtemps ont brûlé, cela rend difficile l'obtention d'un 'certificat' !
Cependant, vous aviez eu des bulletins de salaire, vous avez payé des cotisations sociales et de retraite, et votre reconstitution de carrière n'a pas ignoré cette période.
Il est donc clair que votre mission d'intérim de deux ans AVANT votre embauche définitive n'est pas douteuse.
Or, quand on est en mission d'intérim dans une société, les conditions d'emploi particulières qui s'appliquent à vous sont celles de la société où vous travaillez et PAS celles de l'ETT. Pour un grand nombre d'avantages, vous dépendiez donc de la même Convention Collective que celle à laquelle vous avez été rattaché deux ans après.
Pour moi, cela veut dire que votre dernier employeur était qualifié pour vous faire un certificat comme quoi vous avez travaillé chez eux, en intérim, et que, leur CC le prévoyant, la validation de ces deux années pour votre médaille du travail ne présentait aucun doute.
Il n'y avait donc pas de raison d'attendre des années pour vous fournir ledit certificat que vous auriez fourni à la préfecture (...). La faute est donc à l'entreprise. A la rigueur, on pourrait vous reprocher de ne pas avoir relancé la demande avec assez de vigueur, mais bon, faut pas charrier !
Cependant, cette 'déclaration' (de ma part) néglige beaucoup les dates. Par exemple, si la loi sur les médailles du travail ou le texte de votre CC datent de 2005 et que que votre période d'intérim date de 1980, peut-on dire que mon texte reste valide ? C'est donc à vérifier.
Mon raisonnement vous parait-il clair ?
En plus, comme vous avez fini par avoir ce certificat, et qu'il a bien permis de valider vos 40 ans ET que ces 40 ans étaient acquis AVANT votre départ en retraite, même si la preuve n'en était pas encore faite, je vois bien votre entreprise coupable et débitrice.
Et ce n'est pas juste pour vous faire plaisir !
Certes, si les archives de l'ETT qui vous a placé préalablement dans la société qui est ensuite devenue votre employeur pendant longtemps ont brûlé, cela rend difficile l'obtention d'un 'certificat' !
Cependant, vous aviez eu des bulletins de salaire, vous avez payé des cotisations sociales et de retraite, et votre reconstitution de carrière n'a pas ignoré cette période.
Il est donc clair que votre mission d'intérim de deux ans AVANT votre embauche définitive n'est pas douteuse.
Or, quand on est en mission d'intérim dans une société, les conditions d'emploi particulières qui s'appliquent à vous sont celles de la société où vous travaillez et PAS celles de l'ETT. Pour un grand nombre d'avantages, vous dépendiez donc de la même Convention Collective que celle à laquelle vous avez été rattaché deux ans après.
Pour moi, cela veut dire que votre dernier employeur était qualifié pour vous faire un certificat comme quoi vous avez travaillé chez eux, en intérim, et que, leur CC le prévoyant, la validation de ces deux années pour votre médaille du travail ne présentait aucun doute.
Il n'y avait donc pas de raison d'attendre des années pour vous fournir ledit certificat que vous auriez fourni à la préfecture (...). La faute est donc à l'entreprise. A la rigueur, on pourrait vous reprocher de ne pas avoir relancé la demande avec assez de vigueur, mais bon, faut pas charrier !
Cependant, cette 'déclaration' (de ma part) néglige beaucoup les dates. Par exemple, si la loi sur les médailles du travail ou le texte de votre CC datent de 2005 et que que votre période d'intérim date de 1980, peut-on dire que mon texte reste valide ? C'est donc à vérifier.
Mon raisonnement vous parait-il clair ?
En plus, comme vous avez fini par avoir ce certificat, et qu'il a bien permis de valider vos 40 ans ET que ces 40 ans étaient acquis AVANT votre départ en retraite, même si la preuve n'en était pas encore faite, je vois bien votre entreprise coupable et débitrice.
Et ce n'est pas juste pour vous faire plaisir !
Posté le Le 20/10/2022 à 09:32
Citation :
Article L1234-19
A l'expiration du contrat de travail, l'employeur délivre au salarié un certificat dont le contenu est déterminé par voie réglementaire.
Article L1234-19
A l'expiration du contrat de travail, l'employeur délivre au salarié un certificat dont le contenu est déterminé par voie réglementaire.
Si c'était la SAM qui devait faire ce certificat de travail, il n'y aurait pas eu besoin d'un autre certificat de travail que celui que la SAM lui a fourni dés le départ .
Si Poucikat a eu besoin de cet autre certificat de travail, c'est parce que, justement, ce n'était pas le même employeur , qu'importe l'entreprise utilisatrice et ses avantages, l'employeur est l'agence d'intérim .
Donc si défaillance à ce niveau c'est bien l'agence d’intérim qui se retrouvera devant le CPH si poucikat prouve que ce certificat de travail ne lui a pas été donné à la fin de son contrat malgré ses réclamations.
Parce ce que le certificat de travail est donné à la fin du contrat de travail à l'employé et il est de sa responsabilité de le garder : il n'y a pas de droit à une copie 38 ans après .
Mais comme vous le dites justement, il faut le souligner Poucikat aurait pu fournir ses bulletins de salaire au lieu d'attendre.
Citation :
J'ai perdu des certificats de travail, que puis-je faire ?
Vous avez perdu des certificats de travail et votre ancien employeur a fermé ses portes. Deux cas de figure se proposent à vous :
il vous reste vos bulletins de salaires : vous pouvez faire viser l'ensemble de vos fiches de paie pour cette période auprès de votre mairie qui vous fera un certificat
vous pouvez nous envoyer votre première et votre dernière fiche de paie. Si la période excède une année, veuillez joindre les bulletins de chaque mois de janvier.
vous avez tout perdu vous devez fournir deux attestations sur l'honneur de témoins visées par le maire de votre commune.
J'ai perdu des certificats de travail, que puis-je faire ?
Vous avez perdu des certificats de travail et votre ancien employeur a fermé ses portes. Deux cas de figure se proposent à vous :
il vous reste vos bulletins de salaires : vous pouvez faire viser l'ensemble de vos fiches de paie pour cette période auprès de votre mairie qui vous fera un certificat
vous pouvez nous envoyer votre première et votre dernière fiche de paie. Si la période excède une année, veuillez joindre les bulletins de chaque mois de janvier.
vous avez tout perdu vous devez fournir deux attestations sur l'honneur de témoins visées par le maire de votre commune.
Donc aucune chance d'imputer une quelconque responsabilité à l'employeur actuel à ce sujet .
Reste à retrouver l'accord d'entreprise, qui existe et connaître ses modalités ( sachant qu'une prime lié à la médaille de travail n'est pas liée à l'ancienneté, et encore moins à la date de la conclusion du contrat, mais bien à minima à la date de la demande ou selon les textes à la date d'octroi de cette médaille)
Posté le Le 21/10/2022 à 08:45
Bonjour AGEORGES
Merci pour votre réponse
J'ai contacté les délégués syndicaux, pour l'instant ils ne voient qu'une seule chose qui cloche : la date tardive du certificat de travail (réclamé depuis des années et donné un mois avant mon départ en retraite), ils continuent de chercher des textes sur la CC ou les accords syndicaux
Et en effet j'ai signé un solde de tout compte qui ne donnait aucun détail de la somme qui m'a été versée
Je travaillais à la SAM à NEUVES MAISONS (54230)
Merci pour votre réponse
J'ai contacté les délégués syndicaux, pour l'instant ils ne voient qu'une seule chose qui cloche : la date tardive du certificat de travail (réclamé depuis des années et donné un mois avant mon départ en retraite), ils continuent de chercher des textes sur la CC ou les accords syndicaux
Et en effet j'ai signé un solde de tout compte qui ne donnait aucun détail de la somme qui m'a été versée
Je travaillais à la SAM à NEUVES MAISONS (54230)
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