Clause d'exclusivité

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Posté le Le 31/12/2023 à 13:26
Boujour,

Je souhaiterais réaliser une activité de freelance (le soir et week-end) en plus d'être salarié (à temps complet).

Cependant, j'ai une clause d'exclusivité et je voulais savoir si cette dernière est valide ou non, la voici :

X s'engage à travailler exclusivement pour la société et à n'exercer aucune activité concurrente à celle de la société pendant toute la durée du contrat de travail.

Pour vous, la clause d’exclusivité respecte-t-elle les trois conditions suivantes :
- indispensable à la protection des intérêts légitimes de l’entreprise
- justifiée par la nature de la tâche à accomplir
- proportionnée au but recherché

En vous remerciant par avance de votre retour,
Cordialement,

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Posté le Le 31/12/2023 à 13:34
Citation :
Pour vous, la clause d’exclusivité respecte-t-elle les trois conditions suivantes :
- indispensable à la protection des intérêts légitimes de l’entreprise
- justifiée par la nature de la tâche à accomplir
- proportionnée au but recherché


Bonjour,
Impossible de vous répondre sans connaitre le type d'entreprise et votre poste dans cette entreprise.

__________________________
Superviseur

Posté le Le 31/12/2023 à 14:10
Bonjour Golden,

Janus a raison.

Mais en règle générale si vous faites des murs en parpaings toute la journée et le soir et le week-end vous faites toujours des murs en parpaings alors ce serait bien de ne pas aller au clash avec votre employeur.

Mais si le soir et le week-end vous vendez des cartes postales sur internet alors vous ne craignez rien.
Cdlt

__________________________
Bien respectueusement

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