Posté le Le 31/08/2023 à 17:19
Bonjour,
Suite à une démission l'an passé, qui avait déjà fait l'objet d'un litige et d'une question résolue sur ce forum, je m'aperçois que je n'ai touché aucune rémunération variable pour l'année de ma démission, dont 6 mois ont été travaillés.
Mon contrat de travail mentionne une prime sur objectif de 1000€. J'ai reçu la première année 1000€, puis 2000€ puis 3000€, les augmentations dans cette entreprise se faisant le plus souvent sur le variable. Je ne dispose d'aucun autre document que le contrat de travail initial et les déclarations assedic qui font état de ces montants successifs.
L'un des motifs portés dans la lettre de démission était l’absence d'objectifs écrits d'une année sur l'autre, pourtant il faut croire que mes travaux étaient satisfaisant puisque j'obtenais 100% du variable chaque année.
Est-il normal de n'obtenir que 0% de sa rémunération variable lors d'une démission ? Peut-on m'opposer que je n'ai pas atteint mes objectifs alors que j'ai travaillé efficacement pendant 6 mois et qu'aucun objectif n'avait été formalisé ? Est-il raisonnable de demander la moitié de la prime de l'année précédente ?
Par avance merci pour vos retours
Posté le Le 04/09/2023 à 15:02
Bonjour, et merci pour votre réponse.
Le contrat de travail fait état exactement de "une rémunération variable annuelle brute de 1000 euros, fixée sur objectifs, viendra compléter cette rémunération." Il n'y a rien de plus sur ce sujet dans le document.
Le paragraphe qui le précède décrit une rémunération annuelle brute qui elle a bien été proratisée au moment de la démission.
Est-ce que le terme rémunération annuelle n'a pas le même sens d'un paragraphe à l'autre ?