Supplémentaires

Bonjour,
Je suis au forfait heure et je suis au 35heures/semaine. Suite à une grosse charge de travail, je me retrouve avec environs 700h suplémentaires. Mon employeur ne les paiera pas et veut que je les récupère. Mais il veut m'imposer de travailler une semaine par mois et récupérer les 3 autres. Est ce que mon employeur peut m'imposer mes jours de récupération quand il le souhaite? En effet cette formule ne m'arrange pas et jouera à terme sur ma motivation et mon évolution. Par avance merci pour votre aide.

Bonjour

Êtes vous salarié du privé ou du public ? Sur combien de temps avez vous accumulé ces 700 heures ? Quelles étaient vos durées de travail réel hebdo ?

Bonjour, je suis salariée du privé. J'ai accumulé les 700heires en 1an et demi ou un peu moins.Je suis montée jusqu'à 55/60heures au maximum mais j 'ai beaucoup de semaines autour de 45heures.(mes heures réelles étaient plus élevées, mais les heures données sont celles qui sont documentées sur mes timesheets). Petite information supplémentaire : : je suis dans une société gérée par des RH à l'étranger. Je suis cadre mais au forfait heure. (Ils vont passer au forfait jour mais pas dans les prochains mois). Par avance merci pour votre aide.

Bonjour,

Merci beaucoup de vos précisions. Savez vous quelle organisation vous voudriez voir mise en place ? (deux jours de repos / semaine pendant un an par exemple) ?

Je pars du principe que même si vos RH sont à l'étranger, votre contrat est de droit français.

Premier point problématique : la COR (contrepartie obligatoire en repos) doit être prise dans une limite de temps après avoir été générée. Si vos premières heures sup ont plus de dix huit mois, je ne suis pas sure que votre entreprise soit dans les clous.

En commençant par une démarche amiable :
Le premier point à faire valoir est l'argument que vous avez présenté : le rythme de travail proposé sera extrêmement frustrant pour quelqu'un d'aussi impliqué que vous. Cet argument est non seulement entendable mais vrai. Si vous avez des supérieurs hiérarchiques pour vous appuyer auprès des RH, ils ne peuvent qu'apprécier l'argument.

si la démarche purement amiable ne fonctionne pas, il faut peut être la renforcer avec des arguments plus forts. Dans un premier temps il faudrait que vous vérifiez si vos heures ont respecté le contingent annuel et si vous avez des règles particulières de gestion des COR (contrepartie Obligatoire de repos).

Vous trouverez sans doute des informations intéressantes dans les liens suivants :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2391
Le nombre d'heures prévu dans le contingent annuel est défini par convention collective ou accord collectif d'entreprise ou accord de branche étendu.
Si aucun de ces 3 accords n'existe dans l'entreprise, le nombre maximal d'heures supplémentaires est de 220 heures par salarié et par an.

Il faut également faire le point semaine par semaine sur le respect des durées maximales de travail :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1911

Heures sup et COR : https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/la-remuneration/article/les-heures-supplementaires-contreparties

Faites un bilan de ce qui est en écart, puis prenez rendez vous pour négocier une solution convenant à tous. Vous pourriez faire valoir à vos RH que vous avez "fait des efforts" et que le moyen de vous remercier serait de solder cet problème par du gagnant_gagnant

Bonjour,
Merci beaucoup pour votre aide.
Oui, je souhaiterais avoir 2 jours de repos par semaine sur un an ou être payée pour une partie des heures.
J'ai en effet un contrat français.
Je vais suivre les conseils ci-dessus
Merci encore.
Bonne journée